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  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil

    Cote

    1206 W 133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil
  2. Résultat n°2

    Contentieux concernant les fermiers de la terre de Royaumont, dépendant du Vaudreuil

    Date

    1646-1654

    Cote

    14 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Contentieux concernant les fermiers de la terre de...
  3. Résultat n°3

    Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas Le Gendre de Gollandre (1722-1736) et par le trésorier en charge, au nom de la fabrique, à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760) et à Jean-François Cornet, chanoine honoraire et chancelier de l'église métropolitaine de Rouen (1778), pour des terres relevant du fief de Maigremont, de la châtellenie du Vaudreuil et du fief du Chancelier.

    Date

    1722-1778

    Cote

    G807

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Incarville
    • Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas...
  4. Résultat n°4

    Mémoires et pièces de procédure pour l'abbaye de Bonport contre le sieur « de Foucquemberque », seigneur du Vaudreuil, « pour recouvrer paiement des arrérages de deux muidz vingt deulx boesseaulx d'avvoyne, mesure du Pont-de-l'Arche, revenant à trois centz dix boesseaulz », assignés au profit de l'abbaye sur la châtellenie du Vaudreuil. – (Quatre-vingt-septième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1559-1584

    Cote

    H225

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Mémoires et pièces de procédure pour l'abbaye de Bonport...
  5. Résultat n°5

    Oissel-Ie-Noble. Caugé.

    Date

    1195-XVIIIe siècle

    Cote

    H695

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Noë (Ordre de Cîteaux)
    • Oissel-Ie-Noble. Caugé.
  6. Résultat n°6

    1707-1751

    Date

    1707-1751

    Cote

    96 B 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1707-1751
  7. Résultat n°7

    Privilèges du chapitre.

    Date

    1320-1409

    Cote

    G51

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Privilèges du chapitre.
  8. Résultat n°8

    Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral de Beauvais pour une vergée de terre relevant de la seigneurie d'Ailly, – aux chanceliers de l'église de Rouen (1683-1779), pour des terres relevant du fief du Chancelier « qui s'étend dans les paroisses de Léry, Valdreuil, Incarville et autres lieux », – à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Normandie (1751), pour des terres relevant de la seigneurie de Folleville, – à Jean-Baptiste « de Challon », gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi (1654), à Thomas Le Gendre, écuyer (1695-1722) et à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1759), pour une pièce de terre sise à Incarville et relevant du fief de Maigremont, – à Claude Le Roux, baron d'Acquigny (1675), aux enfants mineurs de Robert Le Roux (1697), et à Pierre-Robert Le Roux (1764-1785), pour une vergée et demie de terre labourable relevant de la seigneurie du Mesnil-Jourdain, – à Charles-Alexandre de La Touche, chevalier (1785), pour le cimetière de Saint-Germain et la maison du vicaire, relevant du fief de Saint-Germain, – à Jean et Jean-Nicolas Le Cheron (1738-1780), pour une maison et des terres relevant du fief de la Salle du Bois.

    Date

    1654-1785

    Cote

    G860

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Louviers
    • Saint-Germain
    • Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral...
  9. Résultat n°9

    Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats divers, évaluation de Noyon-sur-Andelle et autres terres (1566-1688)

    Date

    1566-1688

    Cote

    14 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Sentences, déclarations, oppositions, procédures, contrats...
  10. Résultat n°10

    Vente par Pierre de la Cour, persona de Saint-Cyr-du-Vaudreuil, à Mathilde de Perrone, veuve de Julien de Perrone, chevalier, d'une acre de pré au Vaudreuil, pour construire une chapelle dépendant de l'abbaye de Bonport, moyennant 14 livres tournois (1276) ; –sentence de la vicomte de Pont-de-l'Arche adjugeant à l'abbaye une somme de 9 livres 18 sous 1 denier pour les arrérages de 55 sous 6 deniers de rente assignés sur le moulin Bonni à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1393). – (Quatre-vingt-sixième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1276-1598

    Cote

    H224

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Vente par Pierre de la Cour, persona de Saint-Cyr-du-Vaudreuil,...
  11. Résultat n°11

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique et par Pierre et Paul-Louis Leroy, curés de la paroisse (1722, 1748), à Antoine Portail, chevalier, président à mortier au parlement de Paris (1722), à Claude-Amand Le Roux, chevalier, « officier au régiment du Roy Infanterie » (1747), et à Jean-Louis Portail, chevalier, président à mortier honoraire au parlement de Paris (1748-1761), pour les terres de la fabrique et de la cure relevant de la châtellenie du Vaudreuil et de la seigneurie de Vironvay ; – baux à ferme des terres de la fabrique situées à Vironvay, à Saint-Pierre et à Saint-Étienne-du-Vauvray.

    Date

    1673-1764

    Cote

    G1261

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Pierre-du-Vauvray
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique et par...
  12. Résultat n°12

    Confrérie de charité.

    Date

    1698-1789

    Cote

    G1681

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Louviers
    • Notre-Dame
    • Confrérie de charité.
  13. Résultat n°13

    Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil

    Date

    1707-1785

    Cote

    96 B 73 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil
  14. Résultat n°14

    Séparation civile entre Noël-Nicolas-Gabriel Chiquet, chirurgien et laboureur au Vaudreuil, et Marie-Françoise-Elisabeth Duplessis, sa femme - contentieux de cette dernière avec François Vattier au sujet de la succession de son mari décédé en 1762

    Date

    1756-1783

    Cote

    96 B 70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Causes civiles
    • Séparation civile entre Noël-Nicolas-Gabriel Chiquet,...
  15. Résultat n°15

    Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant dans l'étendue de la paroisse de Poses, fournies au subdélégué de Pont-de-l'Arche par le curé et les trésoriers en charge en exécution de l'ordonnance pour la recherche des droits de franc-fief. (Les déclarations mentionnent les fiefs de Saint-Ouen, de Fécamp, du Pavillon, le fief de l'Eau, appartenant aux religieux de Bonport, et la châtellenie du Vaudreuil.).

    Date

    1673

    Cote

    G1061

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Poses
    • Déclarations des fiefs et des trappes à pigeons existant...
  16. Résultat n°16

    Les mineurs de Gabriel Chiquet, chirurgien au Vaudreuil, à la requête de Paul Samson, négociant à Rouen - opposition d'Henry Pomponne de Gaillardbois, seigneur de Marcouville - succession de Chrisosthome Mignot

    Date

    1673-1775

    Cote

    2 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes civiles
    • Saisies
    • Les mineurs de Gabriel Chiquet, chirurgien au Vaudreuil,...
  17. Résultat n°17

    Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres T à V).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G32

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Onzième volume contenant les églises paroissiales (lettres...
  18. Résultat n°18

    Grande charte de Lyre, contenant la donation faite à l'abbaye par Guillaume, fils d'Osberne, son fondateur, et par Adeliz, sa femme, de terres, de dîmes et de droits divers à la Vieille-Lyre et à la Neuve-Lyre, à Marnières, aux Fretils, à Breteuil, à Pacy, à Glos, à Pont-Saint-Pierre, etc. A la suite de cette donation, attribuée à l'année 1051 environ et souscrite par Guillaume, évêque d'Évreux, par Guillaume le Conquérant, duc de Normandie, et par Mathilde, sa femme, sont transcrites les donations des premiers bienfaiteurs de l'abbaye : Ernaud, fils de Popeline ; Ernaud, fils du précédent ; Raoul de Conches ; Guillaume de Breteuil, fils du fondateur de l'abbaye ; Ingenulfe, Guillaume, Robert et Wiard, fils de Grenton ; Osmondrfe Waspreia ; Guillaume de Thevray ; Richard Mahiard et Simon de Gouttières ; Raoul de Tournai ; Guillaume de Tournai et Gilbert, son frère ; Raoul de Pommereuil et Roger, son frère ; Robert de Tranchevilliers ; Gilbert, fils de Roger. (Parchemin de 79 centimètres de hauteur sur 52 de largeur) ; – seconde donation de Guillaume, fils d'Osberne et comte de Hereford, en faveur de l'abbaye. Cet acte est souscrit en même temps par Lanfranc, archevêque de Cantorbéry, et par Guillaume, évêque d'Évreux, bien que Lanfranc ne soit monté sur le trône archiépiscopal qu'en 1070 et que la mort de l'évêque d'Évreux Guillaume soit généralement attribuée à l'année 1066, notamment par le Gallia Christiana. Il est accompagné d'une autre charte également sur parchemin dans laquelle on a voulu voir une troisième donation du même Guillaume, fils d'Osberne, mais qui paraît n'être qu'un projet dressé en vue de la rédaction définitive de la donation précédente. La date de celle-ci pourrait être attribuée à l'année 1070, à la condition de prolonger jusqu'à cette année l'existence de Guillaume I, évêque d'Évreux ; – donation à l'abbaye par Amicie, dame de Montfort, pour le repos de l'âme de Guillaume de Breteuil, son frère, d'une rente annuelle de 60 sous d'angevins (s. d., en présence de Roger, frère de la donatrice, évêque élu de Saint-André) ; – confirmation par Robert (II), comte de Leicester, des biens et des droits que l'abbaye possédait dans l'étendue de ses fiefs (s. d., en présence de Gilebert des Minières, sénéchal du comte) ; – confirmation des biens et des privilèges de l'abbaye de Lyre par Robert (II), comte de Leicester (s. d., en présence d'Amicie, sa femme) ; – confirmations par Robert II et par Robert III, comtes de Leicester, des donations faites à l'abbaye par Richard de Bois-Anzeray et par Baudry, fils d'Hoël (s. d.) ; – donation à l'abbaye par Robert (IV), comte de Leicester, du village du Champ-Motteux et de droits d'usage dans la forêt de Breteuil (s. d.) ; – confirmation par Arnaud du Bois (Ernaldus de Bosco) des donations faites à l'abbaye par ses ancêtres ou par leurs vassaux et donation aux religieux de Lyre de ses droits de dîme sur les moulins de Verrières (s. d.) ; – confirmation par Henri II, roi d'Angleterre, des donations faites à l'abbaye tant en France qu'en Angleterre (Westminster, s. d., 1142-1164) ; – vidimus des lettres de sauvegarde accordées à l'abbaye par le dauphin Charles, régent du royaume, et adressées aux capitaines des châteaux de Breteuil et de Conches, etc. : «... Noz amez et féaulx les religieux, abbé et couvent de Nostre Dame de Lire nous ont fait monstrer en complaignant que comme leur moustier avecques la greigneur partie des autres maisons de leur abbaie et leurs biens dedans estans et leurs autres manoirs et grandies hors ovecques les biens dedans estans aient esté ars et gastez par les enemis du royaume et aussi vous ou aucuns de vous avez prins et encores vous efforcez de jour en jour de prendre de leurs biens... Pour lesquelx griefs les diz religieux n'ont de quoi vivre et sont demoures povres, mendians et dispers... » (1359) ; – exemption de tous droits de coutume, de tonlieu, de passage, de pontage, etc., accordée à l'abbaye pour ses biens et ses marchandises par Henri II, roi d'Angleterre (Le Vaudreuil. S. d.) ; – lettres de protection et de sauvegarde accordées à l'abbaye par Henri II, roi d'Angleterre (Caen, Argentan et Léry. S. d.) ; – promulgation par Henri Louvel, bailli de Verneuil, d'un jugement de l'Échiquier de Rouen qui avait confirmé les religieux de Lyre, nonobstant l'opposition de Jean de Saint-Léonard, ancien bailli de Verneuil, dans leur droit de jouir des droits de coutume, de haute et de basse justice une semaine sur dix dans les villes de Breteuil, de Glos, de Lyre et de Pacy (1279) ; – arrêt du Parlement de Paris interprétant et réglementant le droit ci-dessus au point de vue des causes introduites et non terminées dans la semaine réservée à l'abbaye : «... Per arrestum nostre curie dictum fuit quod dicti religion cognitionem causarum in eorum décima septimana inchoalam et non complétant ipsi poterunt quantum ad cause cognitionem solummodo pertinet complere in novem sepùmanis nostris » (1310) ; – copie collationnée (1580) des lettres patentes de Philippe V le Long, vidimant et confirmant les donations faites à l'abbaye par ses fondateurs, notamment celles de Guillaume, fils d'Osberne, et des comtes de Leicester (1320) ; – vidimus d'un mandement de Philippe VI de Valois, adressé « aux gens des Comptes » à Paris, pour leur notifier que l'intention du Roi « n'est mie ne n'a esté que l'abbaye de Lyre en Normendie ne aucuns membres d'icelle soient mis hors de nostre main... ; si vous mandons que ce vous signifiez aus commissaires députez à faire certaine assiette ès parties pardela à nostre frère d'Alençon et à nostre très chier cousin le Roy de Navarre, conte de Évreux... » (1337) ; – copies d'une plainte formulée par les religieux de Lyre contre les sieurs de la Frette et de Basqueville, capitaines de compagnies, qui avaient logé de force dans l'abbaye avec leurs gens d'armes et commis plusieurs excès, ainsi que de l'information par témoins faite à ce sujet par le sénéchal de l'abbaye (1585) ; – sauvegardes accordées à l'abbaye par le baron de Médavy, capitaine de 50 hommes d'armes, bailli d'Alençon et gouverneur de Verneuil, et par le vicomte de Tavannes, « mareschal général des camps et armées catholiques, comandant en Normandie » (1591). Au bas de ses lettres de sauvegarde, le vicomte de Tavannes a ajouté de sa main : « pour l'église et le logis des moynes seullemant » ; – copies d'un arrêt du Parlement de Rouen, du 29 juillet 1652, et d'un arrêt de la Chambre des Comptes, du 12 juillet 1653, ordonnant l'enregistrement, sous la réserve des modifications portées dans lesdits arrêts, des lettres patentes d'avril 1651, qui avaient rendu exécutoire le contrat d'échange passé entre le Roi et le duc de Bouillon du comté d'Évreux et de ses dépendances contre les principautés de Sedan et de Raucourt ; – confirmation par Hugues III d'Amiens, archevêque de Rouen, des biens possédés par l'abbaye dans l'étendue de son diocèse. Cette charte, datée de 1145 et adressée à l'abbé de Lyre Bildier, porte, outre la souscription de l'archevêque, celles de Gautier, abbé de Saint-Wandrille, de Fraterne, abbé de Saint-Ouen, et des dignitaires suivants de l'archevêché et du chapitre : les archidiacres Fulbert, Hugues, Osmond et Geoffroi, le doyen Galeran, le sacriste Nicolas, l'écolâtre (magister scolaris) Laurent, le chantre Gilbert ; – lettres de Gautier de Coutances, archevêque de Rouen, adressées à Raoul de Varneville, évêque de Lisieux, et au clergé de son diocèse, pour leur prescrire de recommander aux fidèles de faire des aumônes aux religieux de Lyre qui se présenteraient dans les églises du diocèse afin de recueillir des offrandes pour reconstruire leur monastère récemment incendié (1188) ; – confirmation par Garin de Cierrey, évêque d'Évreux, des donations faites à l'abbaye par Arnaud du Bois, Gilbert des Essarts, Guillaume de Chanteloup, Eustache de Renneville, Guillaume de Séez-Moulins (s. d., en présence des archidiacres Raoul et Gilles, de Raoul de Conches, de Robert du Bois-Normand et de Chrétien, prêtres, etc., 1193-1201) ; – nomination par Garin de Cierrey, évêque d'Évreux, des vicaires perpétuels présentés par l'abbaye de Lyre pour les églises de Breteuil, de Saint-Denis-du-Béhélan (de Brolioherlant), de Champ-Dominel, de Roman, de Corneuil, de la Vieille-Lyre et de Glos-la-Ferrière (s. d.) ; – vidimus et confirmation (1209) par Luc, évêque d'Évreux, de la charte de Robert IV, comte de Leicester, confirmant à l'abbaye de Lyre les biens et les privilèges qu'elle possédait dans l'étendue de ses fiefs, à la charge de lui fournir le service de deux chevaliers pour sa garde à Breteuil (s. d., vers 1200) ; – confirmation par Luc, évêque d'Évreux, des donations faites à l'abbaye par Roger des Essarts, Guillaume Chevroel et Gilbert Chevroel, son fils, Guillaume Burnel, Guillaume et Gilbert du Chesne, Hubert de Nagel (de Nagelet) Baoul du Bois-Gencelin, Gilbert de Arsiciis, Bichard Laurent, Baoul, Simon et Galeran, ses frères (s. d.) ; – confirmation par le chapitre d'Evreux des biens et des droits de l'abbaye, déjà confirmés par Garin de Cierrey, ancien évêque d'Évreux (1210) ; – déclaration générale des biens et des revenus de l'abbaye de Lyre, fournie au Roi par Jacques Bretel de Gremonville, abbé commendataire (1648. Cahier de 8 feuillets parchemin. Incomplet) ; – mémoire sur les biens, revenus et possessions de l'abbaye (XVIIIe siècle). – (Chapitre premier de l'inventaire général de 1738, en quatre volumes in-folio.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    H438

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Lyre (Ordre de Saint-Benoît)
    • Grande charte de Lyre, contenant la donation faite...
  19. Résultat n°19

    Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert Le Roux (1736) et à Pierre-Robert Le Roux (1758), présidents à mortier au parlement de Rouen, pour des terres relevant de la baronnie d'Acquigny, – au chapitre cathédral de Beauvais (1711-1779), pour des terres relevant de la seigneurie d'Ailly, et au couvent des Célestins de la Sainte-Trinité-lès-Mantes (1784), pour une pièce de terre relevant de la seigneurie de Cesseville, – à Jean-Baptiste Langlois, conseiller, fermier général du Roi (1699-1700) et à Antoine-Augustin des Harbiers, marquis de L'Élenduère, marié à dame Le Prévost de Lestaurière (1751), pour une demi-acre de terre relevant du fief Doynel, « sis dans l'enclos de Louviers et ès environs », – à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes, aides et finances de Normandie (1781), pour une pièce de lerre relevant de la seigneurie d'Epreville, – à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Rouen (1752), pour des terres relevant du fief dé L'Éprevier, – à Charles-François de Campion (1761), pour des terres relevant de la seigneurie de Limare, – aux archevêques de Rouen, comtes et seigneurs hauts-justiciers de la ville de Louviers (1710-1780), pour des maisons et des terres relevant du comté de Louviers, – à Gabriel Le Page, ancien procureur général en la Cour des aides de Normandie (1677), à Jean-Pierre Le Pesant, lieutenant-général du bailliage de Rouen et premier président au Présidial dudit lieu (1740) et à Jean-Pierre-Adrien-Augustin Le Pesant (1784), pour des terres relevant de la seigneurie de Pinterville, – à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux (1696-1774), pour une maison et pour des terres relevant du fief de Saint-Taurin « assis en la ville de Louviers et aux environs », – à Nicolas Le Cheron, élu en l'élection de Pont-de-l'Arche (1701), et à Jean-Nicolas Le Cheron, maître ordinaire en la Cour des comptes de Normandie (1780), pour des terres relevant du fief de la Salle-du-Bois, – à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760), pour des terres relevant de la châtellenie du Vaudreuil, – à l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen (1660-1723), pour des terres relevant du fief de Vernon et de la baronnie de Daubeuf, – à Pomponne et Claude Le Roux (1694) et à Claude-Amand Le Roux (1752), pour des terres relevant de la seigneurie de Vironvay.

    Date

    1660-1784

    Cote

    G853

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Louviers
    • Notre-Dame
    • Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Anne-Claude-Robert...
  20. Résultat n°20

    Treizième volume contenant les chapelles, léproseries, prieurés, etc., situés dans les doyennés d'Ouche, du Neubourg et de Louviers.

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    G34

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Treizième volume contenant les chapelles, léproseries,...
  21. Résultat n°21

    Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).

    Date

    1113-1350

    Cote

    G6

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).
  22. Résultat n°22

    Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil

    Cote

    1206 W 133 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil
  23. Résultat n°23

    1664-1672

    Date

    1664-1672

    Cote

    14 B 605 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1664-1672
  24. Résultat n°24
    Petit cartulaire de l'abbaye de Saint-Taurin, contenant la transcription de cent cinquante-six chartes ou notices, la plupart du XIIIe siècle

    255 medias

    Petit cartulaire de l'abbaye de Saint-Taurin, contenant la transcription de cent cinquante-six chartes ou notices, la plupart du XIIIe siècle

    Date

    Xe-1767

    Cote

    H793

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Saint-Taurin (Ordre de Saint-Benoît)
    • Petit cartulaire de l'abbaye de Saint-Taurin, contenant...
  25. Résultat n°25
    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    355 medias

    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    Date

    XIIe-1393

    Cote

    G122

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale...
  26. Résultat n°26

    Ailly.

    Date

    1404

    Cote

    H283

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)
    • Ailly.
  27. Résultat n°27

    (528) - Vaudreuil (Le)

    Cote

    1451 W 42-43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (528) - Vaudreuil (Le)
  28. Résultat n°28

    Attestation de G..., archevêque de Reims, notifiant qu'au temps où le roi Richard d'Angleterre avait fondé l'abbaye de Bonport, avant de partir pour son voyage d'outre-mer, il avait fait don, entre autres choses, à ladite abbaye, du moulin de Poses avec ses dépendances et de tous les revenus qui lui appartenaient sur la Seine, depuis Pont-de-l'Arche jusqu'à l'extrémité de la vallée du Vaudreuil. (Cette charte, qui n'est pas datée, peut être attribuée avec vraisemblance à Guillaume-Aux-Blanches-Mains, archevêque de Reims de 1176 à 1202) ; – copie informe de la confirmation par Philippe-Auguste, roi de France, d'un accord intervenu entre l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen et l'abbaye de Bonport au sujet du moulin de Poses et des dîmes du clos de Léry (Pont-de-l'Arche, 1216) ; – enquête par témoins sur la banalité du moulin de Poses, faite auprès des habitants de Poses par le baillide l'abbaye de Saint-Ouen et par le prieur de Bonport (1337) ; – copie d'une requête adressée au Roi et à son Conseil par Louis Colbert, abbé commendataire de Bonport, afin de rentrer en possession « du trou ou pertuis de Poses », sur l'emplacement de l'ancien moulin de l'abbaye, « pour faire la conduitte des vaisseaux de marchandises montant et descendant la rivière, en tel cas requis et accous-tumé, aux droits et émollumens y attribuez, » etc. (s. d. 1692). – (Trente-sixième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1200-1692

    Cote

    H193

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Attestation de G..., archevêque de Reims, notifiant...
  29. Résultat n°29

    État des biens

    Date

    1670

    Cote

    14 B 278 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • État des biens
  30. Résultat n°30

    Mandement de Louis IX, roi de France, adressé au châtelain du Vaudreuil pour lui prescrire de laisser l'abbé et les religieux de Bonport prendre dans la forêt de Bord tout le bois nécessaire aux usages de leurs maisons situées en France (Pont-Audemer, mars 1256) ; – lettres de Philippe le Bel, roi de France, reconnaissant à l'abbé et aux religieux de Bonport la propriété des arbres fruitiers situés dans leur bois attenant à l'abbaye, propriété qu'avaient contestée les forestiers royaux, et autorisant les religieux à vendre ou à abattre ces arbres à leur gré (Verneuil. Septembre 1312) ; – lettres de Philippe V le Long, roi de France, autorisant l'abbé et les religieux de Bonport à clore le bois situé près de leur abbaye (Paris. Mars 1317, n. s.) ; – mandements des Grands-Maîtres des eaux et forêts au département de Rouen pour la délivrance aux religieux de Bonport du bois de chauffage auquel ils avaient droit dans la forêt de Bord (XVIIIe siècle) ; – ordonnance du Grand-Maître des eaux et forêts de Normandie accordant à l'abbaye le droit de pâturage pour vingt bêtes aumailles et le droit de panage pour vingt porcs dans la forêt de Bord (1706) ; – « inventaire des titres lesquels hault et puissant prince messire Henry de Bourbon, duc de Verneuil, pair de France, gouverneur pour le Roy en la province de Languedoc, abbé commendataire de l'abbaye de Nostre-Dame de Bonport, produit en sa dite qualité d'abbé et pour les sieurs religieux de laditte abbaye, au greffe de nos seigneurs l'Intendant et commissaires généraux de la réformation des eaus et forêts de Normandie, pour justifier leur droit de propriété de bois qu'ils possèdent, leurs franchise s et exemption de tiers et danger, et les usages, pasturages et pannages qu'ils ont en la forest du Roy, leur droit de chauffage en icelle et le droit d'y prendre bois pour ardouer et bastir et autres usages » (XVIIe siècle). – (Quatorzième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1256-1763

    Cote

    H187

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Mandement de Louis IX, roi de France, adressé au châtelain...
  31. Résultat n°31

    Titres d'une rente de 20 sous tournois et 1 poule assignée au profit du prieuré sur les héritages de Guillaume de Lauge, de la paroisse du Vaudreuil (1556-1570) ; – id., d'une autre rente de 20 sous constituée en 1550 au profit du prieuré sur Pierre Jobin, d'Amfreville-sous-les-Monts (1617-1656).

    Date

    1550-1656

    Cote

    H860

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré des Deux-Amants
    • Titres d'une rente de 20 sous tournois et 1 poule assignée...
  32. Résultat n°32

    « Déclaration que baillent Pierre Le Prestre et Charles Papavoine, fils de Toussaint, trésoriers de présent en charge de l'églize paroissiale de Saint-Estienne de Vauvray, à Charles de Farouil Boude ville, escuyer, seigneur du fief, terre et seigneurie dudit lieu, scis dans la dite parroisse Saint-Estienne de Vauvray, chevalier de l'ordre royal de Saint-Louis et lieutenant du Boy au gouvernement du château de Joux et ville de Pontarelier, frontière de Franche-Comté, des héritages appartenant et despendants du dit trésor, rellevant du dit fief de Boudeville, à la représentation de Monsieur le Marquis de La Londe pour partye de son fief et seigneurie de la Salle du Bois, assizes et scituées en la dite paroisse Saint-Estienne de Vauvray » (1703) ; – aveu rendu par la fabrique à Jean-Louis Portail, chevalier, président à mortier honoraire du parlement de Paris, seigneur châtelain, haut justicier des terres et châtellenie du Vaudreuil, Léry, La Salle-du-Bois, Boudeville, La Motte, Mesgremont, La Heuse, Montpoignant, Bonport et Royaumont, baron de Bouille, marquis de Sainte-Vau-bourg et autres lieux », pour le terrain de l'église, le cimetière et les terres de la fabrique relevant de la châtellenie et haute justice du Vaudreuil, Léry et fiefs y joints (1761).

    Date

    1703-1761

    Cote

    G1184

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Saint-Étienne-du-Vauvray
    • « Déclaration que baillent Pierre Le Prestre et Charles...
  33. Résultat n°33

    Donation par Catherine du Buisson, veuve d'Edouard de Beauvais, écuyer, « sieur du Bocamin », à la fabrique de l'église Saint-Médard d'Ailly, d'une somme de 168 livres tournois, à la charge de faire célébrer des messes pour elle et pour feu son mari, ainsi que pour feu Louise de Beauvais, « ayant épousé Charles de Bocquemare, écuyer, sieur de Verquelivre » (1649) ; – bail à ferme des terres « dépendantes du bien et revenu temporel du trésor et fabrique d'Ailly, passé sous forme d'adjudication « devant Jean-Baptiste Jourdain, tabellion du Vaudreuil, et Jean Resmond, sergent royal à Ailly, pris pour adjoint, en assemblée généralle, yssue et sortye de la grande messe paroissialle de Saint-Médart d'Ailly, où tous les paroissiens et habitants d'icelle estoient en grand nombre assemblés en général et la plupart en estât de commun pour délibérer des affaires de l'église dudit lieu » (1696) ; – donation par Robert de Beauquemare, écuyer, sieur du Bec, à la chapelle de la Vierge de l'église d'Ailly, pour la fondation de messes à l'intention du donateur et de sa femme. Robert de Beauquemare rappelle dans cet état que « porté de dévotion envers la très sainte Vierge, et s'estant toujours mis sous sa protection, il avait choisi depuis longtemps la chapelle qui lui est dédiée sous la nef de l'église et où l'on a estably la confrairie du Rozaire, pour y placer son banc, et qu'il avait donné pour la décoration de ladite chapelle une contretable ornée d'un beau cadre doré dans lequel est représenté l'image de la très-sainte Vierge » (1713) ; – inventaire des aubes, ceintures, amicts, nappes et serviettes appartenant à la fabrique (1750).

    Date

    1590-1771

    Cote

    G307

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Ailly
    • Donation par Catherine du Buisson, veuve d'Edouard...
  34. Résultat n°34

    Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant, marquis d'Humières, et son épouse Louise de La Chastre

    Date

    1657-1659

    Cote

    14 B 280 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant,...
  35. Résultat n°35

    Vente à l'abbaye par Guillaume Le Carpentier et Jeanne, sa femme, d'une rente annuelle de huit boisseaux et demi de mouture assignée sur le moulin de l'abbaye située sur la rivière d'Eure, à Landemare, paroisse de Notre-Dame-du-Vaudreuil, pour le prix de 60 sous tournois (1276) ; – cession à l'abbaye par Roger Pratarius, du Vaudreuil, d'une demi-acre de pré appelée le Pré-du-Long, sise au Vaudreuil, près des Trentennes, pour le prix de 110 sous tournois (1227. Témoin : Michel de la Cour (de Curia), vicomte du Vaudreuil) ; – vente à l'abbaye par Guibert (Wibertus) de l'Abbaye de 30 sous tournois de rente annuelle assignés sur les terres fieffées par le vendeur, sises à la Métairie, paroisse du Vaudreuil, pour le prix de 18 livres tournois (1228) ; – extraits des comptes de l'abbaye concernant la recette des rentes foncières assignées sur des maisons et des terres à Landemare, paroisse du Vaudreuil, etc. (1500-1589). – Quatre-vingt-cinquième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1227-1728

    Cote

    H223

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Vente à l'abbaye par Guillaume Le Carpentier et Jeanne,...
  36. Résultat n°36

    Déclaration et aveux rendus par la fabrique, par Charles de Villers (1716) et par Jacques-Vincent-Edmond Derson-Duplessis (1756), curés de la paroisse, à Antoine Portail, président à mortier au parlement de Paris, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances (1716), à l'abbaye de Bonport, possédant le fief de l'Eau, « qui consiste dans la moitié de la rivière de Seine, à prendre du côté de la ville du Pont-de-l'Arche, depuis le pont de ladite ville jusqu'au fossé de Lormaye », et à Anne-Louis-Roger de Becdelièvre, seigneur du Port-Pinché (1773), pour les terres de la fabrique et de la cure relevant de la seigneurie du Vaudreuil et des fiefs de l'Eau et du Port-Pinché, « lequel s'étend ès paroisses de Portejoie, Tournedos, Poses, Saint-Pierre et Saint-Étienne de Vauvray, Notre-Dame du Vaudreuil, Saint-Ouen de Léry et ès environs ; » – donations de terres à la fabrique par Louis Legendre, au nom de Mathieu Legendre, son père, et par Jean Morel ; – bail de onze pièces de terres appartenant à la fabrique, affermées pour le prix total de 33 livres en 1669.

    Date

    1690-1773

    Cote

    G1352

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Tournedos-sur-Seine
    • Déclaration et aveux rendus par la fabrique, par Charles...
  37. Résultat n°37

    Criées

    Date

    1670

    Cote

    14 B 279 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude...
    • Criées
  38. Résultat n°38

    Mandement de Jean de la Mare, vicomte de Pont-de-l'Arche, prescrivant aux sergents de sa vicomte de laisser jouir les religieux de la Croix-Saint-Leufroi des biens et droits dont ils ont fourni le dénombrement (1390) ; – aveux et dénombrements du temporel de l'abbaye, produits par les religieux en 1419, 1450 et 1464 ; fragments d'un dénombrement de 1582 et d'une enquête par témoins, de même date, sur les fiefs appartenant à l'abbaye. Le dénombrement de 1464 énumère comme il suit les principales possessions de l'abbaye : « ung fief tenu par demy baronnie... Et est icelui fief assis ès villes et paroisses dudit lieu de la Croix, auquel lieu est assis le corps de nostre dite église, d'Escardenville, de Fontaines Heudebourg, de Champenart, La Liègue et leurs appartenances... Avec les patronnages desdits lieux de la Croix, Escardenville, Fontaines Heudebourg, Champenart et La Liègue ; item, ung fief noble en la ville de Cailli avec le patronnage de l'église dudit lieu... ; item, ung fief noble assis ès paroisses Notre-Dame d'Yville et de Saint-Richier d'Espegart, et s'estend ès dites paroisses et à Cesseville et ès parties d'environ en la vicomte de Beaumont le Rogier..., avec le patronnage desdites églises Notre-Dame d'Yville et Saint-Richier... ; item, ung fief noble avec ung hostel dit prieuré et le patronnage de l'église, assis en la paroisse de Venables... ; item, le patronnage de l'église Saint-Pierre du Tronq... ; item, ung autre fief assis en la vicomté du Pont-de-l'Arche, en la chastellerie du Valdreuil, et s'estend ès paroisses Notre-Dame et Saint-Cyr dudit Valdreuil et ès parties d'environ ; item, ung manoir et ses appartenances assis en ladite vicomte de Gisors, en la paroisse Saint-Marcel de Longueville ; item, ung fief noble et ung manoir et coulombier à pié, avec le patronnage de l'église de Saint-Julien des Chaignes, assiz en ladite paroisse des Chaignes ; item, ung hostel dit prieuré avec le patronnage de l'église de Saint-Martin de Passel... ; item, ung hostel dit prieuré et le patronnage de l'église Saint-Souplis de Sailli... ; item, une granche avec le patronnage de l'église Saint-Denis du Breul, en la prévosté de Meulent ; item, ung hostel et coulombier dit prieuré assis en la vicomte d'Exmes, en la paroisse Saint-Pater de Tournay, avec le patronnage de l'église ; item, un fief noble avec ung hostel dit prieuré, assis en la paroisse Saint-Remy de Bezu et Basincourt, arec le patronnage de l'église dudit lieu de Saint-Remy ; item, en la paraisse de Thony a lieu et wide place où souloit avoir manoir... Et deux acres de vigne du corps dudit manoir ; item, la granche Sainte-Croix assise en la chastellerie de Gaillon, avec les patronnages des églises Saint-Aubin dessus Gaillon ; item, le patronnage de Saint-Martin de Dardez ; item, le patronnage Saint-Andrieu d'Autouillet ; item, une maison assise au vielz bourg de Vernon auprez de la porte Chanterayne, d'un bout à la Grant Rue et d'autre bout à la ruePotart ; item, en l'éveschié de Coustances, ès isles de Guernesis, ung hostel dit prieuré, nommé Saint-Michiel de la Royfrarie, en la paroisse de Saint-Pierre Port ».

    Date

    1890-1582

    Cote

    H281

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)
    • Mandement de Jean de la Mare, vicomte de Pont-de-l'Arche,...
  39. Résultat n°39

    1768-1775

    Date

    1768-1775

    Cote

    96 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil
    • Police et causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1768-1775
  40. Résultat n°40

    (528) - Vaudreuil (Le)

    Cote

    1451 W 42-43 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (528) - Vaudreuil (Le)
  41. Résultat n°41

    Vente à l'Hôtel-Dieu de Vernon par Raoul « Scriptor », fils de Pierre Contrée, et Marie, sa femme, moyennant une somme de quatre livres et demie tournois, de trois pièces de terre et d'une maison situées à Vernonnet (apud Vernonmellurn), ainsi que d'une rente de douze deniers assignée sur deux maisons sises au même lieu (1243) ; – cession par Adeline La Rousse et Thomas Le Roux, son fils, à Simon de Malesères, de tous leurs droits sur une vigne située dans la paroisse de Saint-Marcel, entre les vignes de Renous et de Hugues Mulot, moyennant 14 sous parisis (1272) ; – donation à l'Hôtel-Dieu par Guillaume, fils de Robin Bence, d'une rente de 18 deniers assignée sur tous les biens du donateur sis à Portmort (1302) – acte d'envoi en possession au profit de la prieure et du couvent de la Maison-Dieu de Vernon, par le lieutenant du vicomte de Gisors à Vernon, de la maison où habitait Pierre Du Chastel, sise sur le pont de Vernon, « en laquelle meson le lieutenant du viconte ne trouva nuls biens, si comme il dit, fors aucunes viez lettres » (1319) ; – bail à fieffe passé par « les religieuses, la prieure et couvent de l'Ostel-Dieu de Saint Louys de Vernon » à Pierre de la Cour, d'une maison et masure sise paroisse Notre-Dame de Vernon, « entre les murs de ladicte ville, d'une part, et Robert Perquin, d'autre, aboutant au chemin Le Roy d'un bout et les hoirs Raoul Le Porc, d'autre », moyennant une rente annuelle de 40 sous parisis (1362) ; – sentence de la vicomté du bourgage de Vernon, adjugeant par décret à Robert Lefèvre, prêtre, procureur des religieuses hospitalières de l'Hôtel-Dieu de Vernon, « ung moullin à blé avec la meson, l'estanc et lieu, ainsi que tout se pourporte, assis à Saint-Marcel, joingnant d'un costé et d'un bout le chemin du Roy, d'autre costé Jehan Bracheul et d'autre bout ledit chemin du Roy », faute de payement de quatorze années d'une rente de deux setiers de blé due auxdites religieuses hospitalières de Vernon par les représentants de Guillot Godin (1457) ; – ventep ar Antoine Batencourt à noble homme Jacques Restout, sieur de Fontaines, de cinq vergées de terre sises en la paroisse Notre-Dame d'Andé, pour le prix de 20 livres tournois (1542) ; –copies collationnées des lettres patentes des rois Louis XIII (1620) et Louis XIV (1646) confirmant les droits, privilèges et exemptions des religieuses hospitalières de Vernon : « Nos chères et bien amées et dévotes oratrices les religieuses, prieure et couvent de l'hostel et maison Dieu de Vernon et Valdreuil y annexé nous ont fait remonstrer que le feu roy saint Louis fonda ledict hospital pour la retraicte des pauvres mallades et pour subvenir à la nourriture des chappelains et religieuses qui y célèbrent journellement le service divin, dotta ledict hospital de quelques rentes et chauffages sur nos forests du Pont-de-1'Arche, Andely et Vernon, tant pour lesdicts mallades, chappelains et religieuses dudict Hostel-Dieu de Vernon et annexé du Valdreuil à iceluy, bois à bastir et reparer leurs édifices, ensemble leur accorda plusieurs privillèges, exemptions et droicts de francs fiefz et nouveaux acquests, de décymes, d'amortissements, rentes constituées sur le temporel des églises, de travers, ponts et passages, subsides, quatriesmes et seiziesmes des vins qu'ilz vendent de leur revenu, de fournir aucune munitions, vivre ny solde de gens de guerre et fortifications de villes et droicts d'entrée du vin... » ; – aveu rendu par le receveur de l'Hôtel-Dieu de Vernon à Nicolas-Louis Jubert, chevalier, comte de Bouville, marquis de Clère-Panilleuse, pour des terres appartenant audit Hôtel-Dieu, sises à Mézières et à Panilleuse et relevant du marquisat de Panilleuse (1746) ; – sentence du bailliage de Pacy et pièces de procédure produites audit bailliage et, en appel, devant la Cour, dans l'instance pendante entre Jacques Eschard, brigadier en la prévôté générale des monnaies de France, demeurant à Pacy, d'une part, et les religieuses hospitalières de Vernon, d'autre part, au sujet du remboursement des frais de noviciat et de la restitution des meubles personnels de la demoiselle Eschard, entrée au couvent comme postulante et sortie avant d'avoir fait sa profession (1768-1769) ; – état des créances féodales dues au marquisat de Clère-Panilleuse sur les biens possédés par le bureau des pauvres de Vernon (1792).

    Date

    1243-1792

    Cote

    H1708

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Hospices et maladreries
    • Hôtel-Dieu de Vernon
    • Vente à l'Hôtel-Dieu de Vernon par Raoul « Scriptor...
  42. Résultat n°42

    Vaudreuil (Le).

    Date

    1228-1675

    Cote

    H299

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)
    • Vaudreuil (Le).