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  1. Résultat n°1

    De N à Z

    Date

    1794-1800

    Cote

    4Q/14240 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Tables alphabétiques des répertoires
    • De N à Z
  2. Résultat n°2

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux Sud, Damville, Saint-André, Verneuil, Pacy, Vernon, Nonancourt et Conches : dépouillements du procès-verbal.

    Date

    1848

    Cote

    4R198 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1848.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Vernon, Evreux...
  3. Résultat n°3

    Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

    Date

    1837

    Cote

    4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
  4. Résultat n°4

    Edme Joret Des Graviers, avocat au Parlement et au bailliage de Verneuil, et Simon Grosos, tanneur de Verneuil

    Date

    1766-1767

    Cote

    46 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Edme Joret Des Graviers, avocat au Parlement et au...
  5. Résultat n°5

    Saint-Paul-de-Fourques : cure (1741). — Saint-Victor-de-Chrétienville : curé (1789). — Sancourt : patronage (1733) - seigneurie (1779). — Thibouville : seigneurie de Fumechon (1785). — Trinité-de-Réville : assassinats commis au château de Réville (1769). — Trisay : chemin (1789). — Verneuil : tannerie (1786) - domaine (1749). — Vernon : prieuré de la Madeleine (1724) - patronage de la chapelle de Saint-Robert au cimetière de Notre-Dame (1760). — Villers-en-Vexin : taille (1716 ?). — Villez-sur-le-Neubourg (1779).

    Date

    1716-1789

    Cote

    104 B 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Saint-Paul-de-Fourques : cure (1741). — Saint-Victor-de-Chrétienville...
  6. Résultat n°6

    Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon et ses complices, évasion des prisons de Verneuil, procès criminel au bailliage de La Loupe, puis au bailliage de Chartres contre Charon, Madeleine Camus, sa femme, François Bineaucé et Marguerite Huret, colporteurs et quincaillers, pour vols au marché de la Loupe

    Date

    1775-1780

    Cote

    15 B 113 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, causes criminelles
    • Affaire Charon : vols à Verneuil par Jean-Denis Charon...
  7. Résultat n°7

    Canton de Verneuil (arrondissement d'Evreux) : états de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1815

    Cote

    8R21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMEES ENNEMIES
    • OCCUPATION MILITAIRE DE 1815
    • ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES...
    • FOURNITURES
    • Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères...
    • Suivi comptable.
    • Canton de Verneuil (arrondissement d'Evreux) : états...
  8. Résultat n°8

    Charles-François Gibourdel, changeur du roi à Verneuil, Richard Lemonnier (de Beauche) et Joachim Maubert, feudiste à Gaillon

    Date

    1779-an III

    Cote

    6 B 176 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Charles-François Gibourdel, changeur du roi à Verneuil,...
  9. Résultat n°9

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1843-1844

    Cote

    4R179 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1843.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André,...
  10. Résultat n°10

    Volume 2

    Date

    1799

    Cote

    4Q/14242 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 2
  11. Résultat n°11

    Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1834

    Cote

    4R145 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux...
    • Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.
  12. Résultat n°12

    Procédures, en particulier : libelle diffamatoire affiché aux halles de Bourth contre Pierre Job, commis à la grosse forge de Bourth (1753) - homicide par Jacques Barbet sur la personne de Jean Legendre, journalier à Saint-Laurent de Verneuil (1756-1757) - violences sur le chemin du Mont-Baudry, près de la fontaine minérale, contre Louise Girard, servante chez Ferrière au moulin à blé du Cochon, paroisse de la Madeleine de Verneuil (1767)

    Date

    1720-1784

    Cote

    15 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures, en particulier : libelle diffamatoire affiché...
  13. Résultat n°13

    Procédures diverses

    Date

    1783-1786

    Cote

    2 B 63 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
  14. Résultat n°14

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André et Verneuil.

    Date

    1846

    Cote

    4R191 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement et réorganisation de 1846.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Pacy, Rugles,...
  15. Résultat n°15

    Projet d'établissement d'une sous-préfecture à Verneuil.

    Date

    1816-1822

    Cote

    1 M 127

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Réformes administratives
    • Sous-préfectures
    • Projet d'établissement d'une sous-préfecture à Verneuil.
  16. Résultat n°16

    Sublet : dont fief de Chailly, baronnie de Dangu, Mesnil-sous-Vienne baronnie de Nainville (1701-1779 et s.d.). — Vieuxpont (de) : succession du Hallot (s.d. XVIIe s.). — Villette marchand à Verneuil contre le marquis d'Epinay

    Date

    1701-1779

    Cote

    104 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Sublet : dont fief de Chailly, baronnie de Dangu, Mesnil-sous-Vienne...
  17. Résultat n°17

    Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

    Date

    1840

    Cote

    4R172 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1840.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Saint-André,...
  18. Résultat n°18

    Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.

    Date

    1831-1833

    Cote

    4R137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1831
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.
  19. Résultat n°19

    Quittances délivrées à Jacques et Samson Duprey - procédure à Breteuil concernant ce dernier, Madeleine Dupont son épouse et Jean Héron, marchand de Verneuil - autres actes intéressant Nicolas Duprey, marchand de Louviers, Noël et Pierre Duprey, frères, et Guillaume Duprey

    Date

    1651-1683

    Cote

    1 B 689 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
    • Quittances délivrées à Jacques et Samson Duprey - procédure...
  20. Résultat n°20

    Volume 1

    Date

    1794-1799

    Cote

    4Q/14241 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 1
  21. Résultat n°21

    Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers. Canton de Pacy.

    Date

    1837-1839

    Cote

    4R161 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les...
  22. Résultat n°22

    Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité du moulin de la Rivière à Andely (1772). — Arnoult, d'Ecouis : séduction (1785). — Aubert de Tourny contre Revol de Beauregard : commerce maritime (1736). — Auger de Gisors, contre Gourlade : succession (1718). — Bonastre (de) : séparation entre époux (1784). — Bernard de Boulainvilliers : catalogue de bibliothèque, Glisolles (1756). — Biencourt (de) : substitution de dot et impuissance (1717, 1770). — Billette, de Verneuil : succession (1777-1778). — Boisgruel (Olivier Jacques de), curé de Saint-Victor-de- Chrétienville, contre Leprince, marchand : emprunt (1768) - contre Louis André Lorieult, curé de Saint-Martin de Courbépine : simonie (1785).

    Date

    1717-1785

    Cote

    104 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Anffrye de Chaulieu : succession (1732) - banalité...
  23. Résultat n°23

    De A à M

    Date

    1794-1800

    Cote

    4Q/14239 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Tables alphabétiques des répertoires
    • De A à M
  24. Résultat n°24

    François-Jacques Tanneguy Le Veneur, comte de Tillières et baron de Bourth, Marc-Antoine-Mathieu de Brétignères, receveur des tailles à Conches, et François-Antoine Billette, marchand

    Date

    1651-1789

    Cote

    6 B 149 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • François-Jacques Tanneguy Le Veneur, comte de Tillières...
  25. Résultat n°25

    Verneuil à Vitot

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 125

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Verneuil à Vitot
  26. Résultat n°26

    Volume 3

    Date

    1799-1800

    Cote

    4Q/14243 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Répertoires des formalités hypothécaires
    • Volume 3
  27. Résultat n°27

    Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil, Vernon, Pont-Audemer, Louviers, Bernay.

    Date

    1830-1831

    Cote

    4R107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • PERSONNEL
    • Recensement de la Garde Nationale (organisation de...
    • Cantons de Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil, Vernon,...
  28. Résultat n°28

    Procédures : entre François La Chapelle, procureur aux juridictions royales de Verneuil, Lambert Maufillatre, avocat au Parlement de Rouen, et Noël Bendon, marchand de Verneuil (1724-1729) - distribution de deniers appartenant à Jacques Le Marchand, procureur au siège de Verneuil, concernant en particulier Léon de Bermand, seigneur d'Infreville, Jacques Tanneguy Le Veneur, comte de Tillières (1733)

    Date

    1724-1733

    Cote

    15 B 150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil
    • Vicomté
    • Procédures : entre François La Chapelle, procureur...
  29. Résultat n°29

    Arrondissement d'Evreux pour les cantons de Vernon, Verneuil, Pacy, Rugles et Nonancourt.

    Date

    1870

    Cote

    4R243 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE SEDENTAIRE
    • ELECTIONS
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Arrondissement d'Evreux pour les cantons de Vernon,...
  30. Résultat n°30

    Inscription des créances ordinaires

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q/14244 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Conservation des hypothèques de Verneuil
    • Inscription des créances ordinaires