• sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vesly.

    Date

    1608-1733

    Cote

    H1572

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Ursulines de Gisors
    • Vesly.
  2. Résultat n°2

    Aveu rendu par Jacques-Dominique Boitard, curé de Vesly, à Anne-Constance Groulard de Bosjefroy, baronne de Nainville, veuve de Balthasard-Joseph-Michel-Nicolas Sublet d'Heudicourt, pour trois vergées de terre dépendant de son bénéfice cure et relevant de la baronnie de Nainville.

    Date

    1770

    Cote

    G1460

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Vesly
    • Aveu rendu par Jacques-Dominique Boitard, curé de Vesly,...
  3. Résultat n°3

    (682) - Vesly

    Cote

    1451 W 43-44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (682) - Vesly
  4. Résultat n°4

    Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux, des cheminées et fours en bois - procès-verbal d'effraction de la sacristie de l'église de Dangu - information concernant des attroupements séditieux dans les plaines et bois de la paroisse de Vesly

    Date

    1787-1789

    Cote

    47 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 47 B - Justice seigneuriale de Dangu
    • Police et administraon
    • Requêtes au sujet de l'état des rues et chemins vicinaux,...
  5. Résultat n°5

    (682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : - Publication - Approbation POS révisé le 22/1/1993 : - Arrêt

    Cote

    1451 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : - Publication -...
  6. Résultat n°6

    Aveu rendu au seigneur du fief « de Boffranc » par Nicolas Permentyer, laboureur, pour 42 perches de vigne situées « aux Castillons » (1622) ; – aveux rendus par la fabrique à François Le Couturier, écuyer, sieur d'Armenonville et de Vesly, à Antoine-Marie Le Couturier, sieur d'Armenonville, à Nicolas-Théodore de Fussey Menessaire, prieur commendataire du prieuré de Sainte-Marie-Madeleine de Vesly, et à l'abbaye de Marmoutier, pour des terres dépendant du fief de La Ruelle à Vesly, du prieuré de Vesly et du fief de La Grange-à-l'Abbé à Vesly ; – aveu rendu par la fabrique à « Nicolas Le Febvre de Dampierre, avocat en parlement, seigneur du fief, terre et seigneurie des Thillers », pour une vergée de terre sise à Villers-en-Vexin et relevant de la seigneurie de Thilliers-en-Vexin (1759) ; – aveu rendu par la fabrique à « Jean-Marc-Antoine de Gallye, chevalier, seigneur et patron de Perduviile, seigneur et patron honoraire de Requiécourt et autres lieux », pour 11 pièces de terres situées à Requiécourt et relevant de la seigneurie dudit lieu (1781).

    Date

    1622-1781

    Cote

    G348

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Authevernes
    • Aveu rendu au seigneur du fief « de Boffranc » par...
  7. Résultat n°7

    (682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : - Publication - Approbation POS révisé le 22/1/1993 : - Arrêt

    Cote

    1451 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : - Publication -...
  8. Résultat n°8

    (682) - Vesly

    Cote

    1451 W 43-44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (682) - Vesly
  9. Résultat n°9

    Échange entre le curé de Berthenonville et la fabrique de cette paroisse, d'une rente annuelle de 30 sous tournois contre « la moitié d'une portion de jardin contenant 7 perches » située près du presbytaire dudit lieu (1640) ; – copie de la vente faite par messire Adrien de Papavoine, écuyer, seigneur et patron de Berthenonville, à Me Jacques Hulin, curé dudit lieu, d'une pièce de terre plantée en vigne, contenant 40 perches ou environ, pour le prix de 105 livres tournois (1677) ; – copie d'un aveu rendu par François Dehors, curé de Berthenonville, aux « Chartreux de Notre-Dame du Vauvers lès Paris, seigneurs de Moufiaine, Vesli et Berthenonville en partie » pour une portion de masure joignant le presbytère dudit Berthenonville et contenant 14 perches ou environ (1659) ; – bail passé par messire Louis-Georges Escoulant, curé de Berthenonville, à François Mari, journalier, d'une demi-acre de terre située à Berthenonville, triège de La Norée, pour le prix annuel de 13 livres (1734).

    Date

    1640-1734

    Cote

    G403

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Berthenonville
    • Échange entre le curé de Berthenonville et la fabrique...
  10. Résultat n°10

    Procédure contre trois hommes pour excès contre une femme et contre un autre, accusé d'indécences dans une maison particulière et sur la place de Vesly

    Date

    1787

    Cote

    47 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 47 B - Justice seigneuriale de Dangu
    • Causes criminelles
    • Procédure contre trois hommes pour excès contre une...
  11. Résultat n°11

    Vesly.

    Date

    1724-1784

    Cote

    H1468

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Annonciades de Gisors
    • Vesly.
  12. Résultat n°12

    Saisies réelles diverses

    Date

    1667-1720

    Cote

    10 B 291 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Saisies réelles diverses
  13. Résultat n°13

    Villers-sur-Trie, Vesly.

    Date

    1632-1782

    Cote

    H1187

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Mathurins de Gisors
    • Villers-sur-Trie, Vesly.
  14. Résultat n°14

    Vesly : Arrêt projet du 5 septembre 1986, publication du 26 juin 1987, approbation du 17 mars 1988, arrêt POS révision du 17 janvier 1992.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1400 W 48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Vesly : Arrêt projet du 5 septembre 1986, publication...
  15. Résultat n°15

    Criées à Chauvincourt, Vesly, Cahaigne, Gisors

    Date

    1712

    Cote

    10 B 288 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Nicolas Potard, sieur de La Ruelle
    • Criées à Chauvincourt, Vesly, Cahaigne, Gisors
  16. Résultat n°16

    1786-1787

    Date

    1786-1787

    Cote

    16 B 971 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes criminelles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1786-1787
  17. Résultat n°17

    Vesly : Arrêt projet du 5 septembre 1986, publication du 26 juin 1987, approbation du 17 mars 1988, arrêt POS révision du 17 janvier 1992.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1400 W 48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Vesly : Arrêt projet du 5 septembre 1986, publication...
  18. Résultat n°18

    Vesly.

    Date

    1236-1764

    Cote

    H1287

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)
    • Vesly.
  19. Résultat n°19

    Port-Mort.

    Date

    XIVe-1775

    Cote

    H638

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Mortemer (Ordre des Cîteaux)
    • Port-Mort.
  20. Résultat n°20

    Institution de quatre chapelains dans l'église Saint-Jean de Dangu par « noble et puissant seigneur monseigneur Pierre de Ferrières, sire et baron de Thury et Dangu, vicomte hérédital de Breteuil, seigneur de Gisors et de Bézu-le-Long », etc., en présence de « noble et scientifique personne maistre Guy de Ferrières, prestre, docteur en décret, curé dudit Saint-Jean-de-Dangu et Vesly et chapelain de la chapelle fondée au chasteau de Dangu, de noble homme maistre Pierre Tunnel, escuyer, seigneur de La Ruelle, messire Martin Atelain, Jacques Pépin et Pierre Lambert, prestres » (1516) ; – procès-verbal de destitution et de réintégration annuelle (aux termes de l'acte de fondation précité) des quatre chapelains de l'église Saint-Jean de Dangu par « haut et puissant seigneur messire André-François-Gabriel Jubert, marquis de Bouville, seigneur baron, patron et haut justicier de Dangu, Vesly et Gisancourt » (1774).

    Date

    1516-1774

    Cote

    G557

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Dangu
    • Saint-Jean
    • Institution de quatre chapelains dans l'église Saint-Jean...