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1847-1857

464BIS/Q/4 , 1847-1857 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Tables des successions

Mars 1871-août 1871

609TER/Q/9 , 03/1871-08/1871 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 4 juillet 1922 au 22 février 1924

217Q/70 , 04/07/1922-22/02/1924 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 août 1930 au 18 février 1933

357BIS/Q/36 , 16/08/1930-18/02/1933 , Louviers  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 20 août 1906 au 11 décembre 1913

187Q/106 , 20/08/1906-11/12/1913 , Conches  
Contexte :
Bureau de Conches > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 1er décembre 1879 au 2 août 1883

512BIS/Q/2 , 01/12/1879-02/08/1883 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registres de recettes des baux d'immeubles

Du 24 juin 1839 au 21 novembre 1840

450BIS/Q/5 , 24/06/1839-21/11/1840 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

1949-1950 (n° 9)

2215 W 118 , 1949-1950 , Evreux  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau d'Evreux > Répertoire général

15 mai au 2 juillet 1964

1434 W 120 , 15/05/1964-02/07/1964 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

1856-1858

515Q/19 , 1856-1858 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 25 juillet 1842 au 18 juin 1843

451Q/24 , 25/07/1842-18/06/1843 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 mars 1859 au 30 mai 1859

78Q/209 , 24/03/1859-30/05/1859 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires