Toutes les ressources 258 768 résultats (85ms)
464BIS/Q/4
,
1847-1857
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Mars 1871-août 1871
609TER/Q/9
,
03/1871-08/1871
,
Verneuil-sur-Avre
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 4 juillet 1922 au 22 février 1924
217Q/70
,
04/07/1922-22/02/1924
,
Damville
Contexte :
Du 16 août 1930 au 18 février 1933
357BIS/Q/36
,
16/08/1930-18/02/1933
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 20 août 1906 au 11 décembre 1913
187Q/106
,
20/08/1906-11/12/1913
,
Conches
Contexte :
Du 1er décembre 1879 au 2 août 1883
512BIS/Q/2
,
01/12/1879-02/08/1883
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 24 juin 1839 au 21 novembre 1840
450BIS/Q/5
,
24/06/1839-21/11/1840
,
Pont-Audemer
Contexte :
1949-1950 (n° 9)
2215 W 118
,
1949-1950
,
Evreux
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 24 février 1811 au 5 septembre 1817
440Q/2
,
24/02/1811-05/09/1817
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
15 mai au 2 juillet 1964
1434 W 120
,
15/05/1964-02/07/1964
,
Les Andelys
Contexte :
3 août 1959 au 30 octobre 1959
2228 W 160
,
03/08/1959-30/10/1959
,
Vernon
Contexte :
1856-1858
515Q/19
,
1856-1858
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 25 juillet 1842 au 18 juin 1843
451Q/24
,
25/07/1842-18/06/1843
,
Pont-Audemer
Contexte :
Déclarations de mutation par décès
1481 W 10 - 1481 W 13
,
02/01/1941-06/07/1946
,
Broglie
Contexte :
Du 24 mars 1859 au 30 mai 1859
78Q/209
,
24/03/1859-30/05/1859
,
Bernay
Contexte :