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Confrérie de charité.

G1673 , 1781-1789  

Comptes de la Charité. Dépense d'une somme de 566 livres pour l'achat d'une nouvelle croix d'argent (1785). (Les recettes du compte de 1788 s'élèvent à 340 livres 6 deniers et les dépenses à 398 livres 7 sous 8 deniers. ).

Contexte :
Confréries > Hectomare

février 1717-septembre 1724

68 B 9 , février 1717-septembre 1724 , Heudebouville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 68 B - Justice seigneuriale d'Heudebouville > Plumif

janvier-novembre 1728

66 B 144 , janvier-novembre 1728 , Beaumont-le-Roger — Vieilles — Vicomté  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Saisies, tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures > Minutes des tutelles du bailliage vicomtal d'Harcourt et de la vicomté de Vieilles

Titres d'une rente de 7. livres 10 sous et un chapon, constituée sur les héritiers Regnault, donnée en 1642 aux Pénitents de Sainte-Barbe-près-Louviers par Charles Romé, écuyer, sieur de L'Éprevier ; – transport aux mêmes par Simon Dagommer, notaire à Louviers et procureur fiscal de la haute justice dudit lieu, d'une rente de 63 livres, « portion de 150 livres de rente hipothèque à luy due par la ville et communauté de Louviers pour cause des avances par luy faites pour elle dans son année d'échevinage de 1740 et 1741 », moyennant une somme de 1,260 livres (1730).

H1213 , 1615-1750 , Eprevier (fief de l') proche Bernay  
Contexte :
Couvents et communautés d'hommes > Pénitents de Louviers

MEDAILLES

3R27-37 , 1857-1923  
Contexte :
DECORATIONS ET MEDAILLES
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4 médias

CHANTELOUP

140 T 9 145 , Chanteloup (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Bus-Saint-Remy-Conches-en-Ouche

Saint-Symphorien

3 M 1077 , 1831-1935 , Saint-Symphorien, maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Nom : Herfort, Adrien

76W7507 , 1940-1970  

Dont photographies.

Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

1717

14 B 762 , 1717 , Pont-de-l'Arche — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Audiences, sentences > Minutes d'audiences : Pieds de meubles et autres causes

juillet 1731-1741

13 B 78 , juillet 1731-1741 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état. _ Quelques feuillets.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence