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53 B 7
,
1762-1765
,
Brosville, baronnie ; Evreux — Evêché — Justice seigneuriale
Contexte :
Concernant la saisie de la ferme de Gauville appartenant à la famille Siouret, à la requête de l'église paroissiale de Saint-Nicolas d'Evreux
53 B 13
,
1770
,
Brosville, baronnie ; Evreux — Evêché — Justice seigneuriale ; Evreux — Saint-Nicolas ; Gauville-la-Campagne
Contexte :
novembre 1756-mars 1771
91 B 2
,
novembre 1756-mars 1771
,
Breuilpont — Saint-Chéron, gruerie — Justice seigneuriale
Contexte :
Causes civiles
Contexte :
octobre 1780-juillet 1785
93 B 13
,
octobre 1780-juillet 1785
,
Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale
Contexte :
Minutes d'audiences
Minutes en cahiers ou en registres.
Contexte :
septembre 1756-juillet 1776
93 B 23
,
septembre 1756-juillet 1776
,
Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale
Contexte :
Police et causes criminelles
Contexte :
Plumif, minutes de sentences et d'ordonnances de police
Contexte :
Procédures
55 B 5
,
1732-1771
,
Evreux — Saint-Esprit, justice seigneuriale
Contexte :
1694
73 B 158
,
1694
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
mars 1718-1723
73 B 166
,
mars 1718-1723
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
56 B - Haute Justice de Fontaine-Heudebourg
Contexte :
Procès de Noël et Denis Froment contre François Tardi
73 B 177
,
1693-1746
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
1778-1779
94 B 32
,
1778-1779
,
Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale
Ces registres extraits des minutes de Jean Lizot, notaire, figuraient précédemment sous la cote 2 F 523.
Contexte :