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1724

14 B 767 , 1724 , Pont-de-l'Arche — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Vicomté > Audiences, sentences > Minutes d'audiences : Pieds de meubles et autres causes

Fontaine-Bellenger

5O/6/319 , 1813-1941 , Fontaine-Bellenger (Eure, France)  

Eglise (1848-1932) ; Presbytère (1813-1920) ; Cimetière (1849-1941) ; Bâtiments communaux (1865-1889) ; Fontaines,... (1863-1882).

Type d'immeuble : Ilot D

76W65 , 1940-1970 , Ilot D  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales > Beaumont-le-Roger

1706

16 B 465 , 1706 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1904

72T/28 , 1904  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Certificat d'études > Procès-verbaux des jurys d'examen du certificat d'études et des concours cantonaux

1745-1749

13 B 539 , 1745-1749 , Pont-Audemer — Bailliage ; Saint-Georges-du-Vièvre ; Saint-Victor-d'Epine  

En particulier : procédure pour injures à l'égard de Charles Baudot, seigneur de Fumechon (à Pont-Authou) (1745) - pour injures et violences menée contre Blin de La Lequeraye, bailli de Saint-Georges-du-Vièvre, par Pierre Le Prévost, marchand d'eau-de-vie à Saint-Victor d'Epine (1745) - assassinat de Abraham Hamel (de Sainte-Croix-sur-Aizier) (1746-1748).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

Déclaration donnée par la fabrique à Jean-François de Ponville, chevalier, seigneur du fief du Coudray « qui s'étend aux paroisses de Saint-Denis, Saint-Thomas et Saint-Aquilin », d'une maison située à Évreux, paroisse Saint-Denis, aboutant d'un bout la grande rue Saint-Denis, venant du moulin de La Planche à la porte de la Geôle (1770) ; – bail à ferme passé par la fabrique à Jean-Thomas Petit, d'une pièce de terre sise à Évreux, triège de la Cave Boudin, aboutant d'un bout le chemin de Saint-Germain (1588) ; – transport de rentes à la fabrique par Jacques Pot-de-Fer, ancien archer en la prévôté générale de Normandie (1676) ; – comptes des trésoriers pour les années 1743 et 1783 ; pièces justificatives du compte de 1782.

G621 , 1463-1783 , Cave-Boudin (La), triège à Evreux ; Coudray (Le) ; Evreux ("Porte-de-la-Geole", La) ; Evreux ("Saint-Denis", Grande Rue) ; Evreux (Moulins : "Planche", le Moulin de La) ; Evreux (Saint-Aquilin, paroisse de) ; Evreux (Saint-Denis) ; Evreux (Saint-Thomas)  
Contexte :
Églises paroissiales > Évreux > Saint-Denis

An IV

283L/6 , 1795-1796  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Lyons > Minutes des affaires civiles

janvier-novembre 1773

11 B 151 , janvier-novembre 1773 , Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes consulaires