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Exercices 1833-1834.

4R208/1-2 , 1832-1834  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > DEPENSES D'EMBATAILLONNEMENT > Bataillons cantonaux, dépenses d'embataillonnement par arrondissement : états des dépenses, registre des dépenses, correspondance, bons de commande, factures, circulaires, délivrance de mandats, feuilles d'appel.

1673

7 B 166 , 1673 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1674

7 B 167 , 1674 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1677

7 B 170 , 1677 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Directeurs et professeurs

55T/1  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecole normale d'instituteurs de l'Eure. > Personnel

Saint-Ouen-de-Thouberville

76W6531-6532 , 1940-1970 , Saint-Ouen-de-Thouberville (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

1748-1755

3 B 762 , 1748-1755 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Qualités de sentences, plaidoyers fournis au bailliage et vicomté

Saint-Thurien

76W9197 , 1940-1970 , Saint-Thurien (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Nicolas Suzé, vigneron de Gasn

16 B 612 , 1720-1721 , Gasny ; Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Successions

Corneuil au Coudray

3F/31  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique