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Nom : Leroy Jallier, Juliette

76W8284 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Louviers

Confrérie de charité.

G1563 , 1660-1718 , Bosc-Robert ; Freneuse-la-Rivière ; Malleville-sur-le-Bec ; Pont-Authou  

Baux à ferme des terres de la Charité situées à Malleville-sur-le-Bec, à Pont-Autou et à Bosc-Robert ; – bail à fieffe d'une pièce de terre appartenant à la Charité, sise à Freneuse et contenant une demi-acre, passé à Nicolas Poret moyennant une rente annuelle de 50 sous (1700).

Contexte :
Confréries > Bec-Hellouin (Le)

Thuit-Signol (Le)

76W9219-9221 , 1940-1970 , Thuit-Signol (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Nom : Querey, André

76W7128 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Beaumont-le-Roger

D'octobre à décembre 1813.

1R59 , 1813  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > CORRESPONDANCE ET REGLEMENTATION > CORRESPONDANCE > Conscription militaire : registre de correspondance ministérielle avec le préfet, les ministres, le capitaine de la Compagnie de Réserve, les maires, le général de brigade commandant du département, le capitaine de gendarmerie.

1690-1694

1 B 6 , 1690-1694 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Actes généraux du greffe > Présentations pour les demandeurs et défendeurs et défauts

Bea-Bom

2111 W 2, 2111 W 2 , 1939-2008  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant au titre de la résistance (A137) : Dossiers individuels de demande.

1776

4 B 75 , 1776  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Sentences, jugements > Minutes de sentence