78 B 24
,
juillet-décembre 1672
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli
101 B 106
,
1768-1783
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Police et administration de la navigation > Trafic portuaire > Naufrages, échouements, avaries, allégements : rapports, procès-verbaux, procédures
69 B 23
,
octobre 1783-1785
,
Heudicourt — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 69 B - Justice seigneuriale d'Heudicourt > Causes civiles > Plumif en cahiers
78 B 39
,
octobre 1715-septembre 1717
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Plumifs > Registres plumifs des assises, plaids et vicomté de Louviers tenus par le bailli
66 B 42
,
1722
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes civiles > Plumifs > Plumif
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf > Causes civiles > Plumif, sentences
102 B 220
,
novembre 1732-novembre 1735
,
Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres d'audiences
102 B 235
,
mai 1772-février 1775
,
Pont-de-l'Arche — Eaux et forêts
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche > juridiction > Registres d'audiences
16 B 905
,
1716-1722
,
Vernon — Bailliage
Affaire Warel (Estienne) : blessure.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence
8 M 6-33
,
an XI-1940
Contexte :
8 M Commerce et Tourisme > Commerce
101J2923
,
1934-1960
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société
3F/470
,
1643-1658
Contexte :
Papiers d'érudits > Copies par Le Bret et Régnier de documents concernant Gisors > Délibérations municipales > Confrérie de l'Assomption de Gisors > Mathologe
76W5120
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Vernon
14 B 805
,
1644-1668
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Documents rattachés au fonds > Seigneurerie > Titres (contrats de mariage, décrets d'héritages, comptes, inventaires, partages de successions) de divers membres de la famille Vallée intéressant principalement l'office de greffier des juridictions de Pont-de-l'Arche
1R421
,
1920
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > RECENSEMENT DES CLASSES > TABLEAUX DE RECENSEMENT CANTONAL (ETABLIS PAR ARRONDISSEMENT) > Tableaux de recensement cantonaux et listes du recrutement cantonal, arrondissements des Andelys, Bernay et LouviersAbsence de la classe 1909. .
