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M-O

2334 W 43 , 1955  
Contexte :
Pupilles de la Nation > Comptes individuels

1733

7 B 183 , 1733 , Charleval — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Procès-verbal de visite des « églises, maison abbatialle, lieux claustraux, fermes, bâtiments, moulins, bacs, chaussées, canaux, bois et autres lieux dépendants de l'abbaye royalle de la Croix Saint Leuffroy, dont Messire Paul Pelot, décédé le 25 janvier dernier, étoit abbé commendataire » ; dressé par Pierre Jarri, architecte à Rouen, et Mathurin Le Blanc, demeurant à Évreux, experts nommés par le lieutenant général du bailliage d'Évreux, du 30 avril au 22 mai 1726 ; – requête et information pour Charles Ferrand, religieux profès de l'abbaye de La Croix, stipulé et représenté par Louis-Joseph Dioré de la Barge, son neveu, contre dom Havet, prieur claustral, dom Montheleon et dom Buterne, religieux de La Croix, accusés de voies de fait et de séquestration sur la personne dudit Ferrand (1739) ; –« plan des bâtiments de l'abbaye de la Croix » (copie moderne d'un plan du XVIIIe siècle).

H301 , Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Evreux (Ville) ; Venables (Prieuré de)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Beaumont-le-Roger

182L/1-2 , 1795-1800  

(An IV-An VIII)

Contexte :
Fonds des municipalités de cantons

Guiel et Ternant

18S/29, 18S/29  
Contexte :
Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux > Police fluviale

MORE-TRO (1973) ;NIC-PET (1973)

1104 W 53, 1104 W 53 , 1973  
Contexte :
Carte du combattant : dossiers (classés par ordre alphabétique et par année de décès)

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Michel Lallemant, Jacques Le Barbaut, Noël et Geneviève Le Bert, Guillaume et Antoine Lebourg, Martin, Claude et Laurent Lécureur, Etienne Le Danoys, Adrien, Jean et Guillemyne Le Febvre, Richard et Joseph Legouez, Pierre Lemercier, Colin Le Messier, Jean-Baptisle Le Monnier, maître chirurgien à La Bonneville, André Le Pelletier, Théodore Le Pelley, Charles Letourneur, Etienne Le Vavasseur, Jean Le Vigueux.

H1644 , 1495-XVIIIe siècle , Bonneville (La) ; Saint-Etienne-de-Remeville (Commanderie de)  

Aveux rendus à la commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville, pour des terres situées à Sainte-Colombe-la-Campagne, par Michel Lallemant, Jacques Le Barbaut, Noël et Geneviève Le Bert, Guillaume et Antoine Lebourg, Martin, Claude et Laurent Lécureur, Etienne Le Danoys, Adrien, Jean et Guillemyne Le Febvre, Richard et Joseph Legouez, Pierre Lemercier, Colin Le Messier, Jean-Baptisle Le Monnier, maître chirurgien à La Bonneville, André Le Pelletier, Théodore Le Pelley, Charles Letourneur, Etienne Le Vavasseur, Jean Le Vigueux.

Contexte :
Ordres militaires religieux > Commanderie de Saint-Étienne-de-Renneville

Instructions

63 bis/T/2  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles normales > Ecoles primaires supérieures : personnel.

1710

16 B 1712 , 1710 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

juin 1781-juin 1782

51 B 43 , juin 1781-juin 1782 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Cahiers du plumif civil

mars 1787-novembre 1790

51 B 55 , mars 1787-novembre 1790 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Enregistrement des productions au greffe