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Octobre 1870-novembre 1871

530Q/10 , 10/1870-11/1871 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 15 février 1868 au 8 juin 1869

77Q/38 , 15/02/1868-08/06/1869 , Bernay  
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

16 octobre 1944 au 16 février 1950

2219 W 49 , 16/10/1944-16/02/1950 , Nonancourt  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Baux sous seing privé

Du 16 décembre 1918 au 29 avril 1919

600Q/212 , 16/12/1918-29/04/1919 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 juin 1826 au 12 avril 1827

305Q/15 , 28/06/1826-12/04/1827 , Gisors  
Contexte :
Bureau de Gisors > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1815-1821

453/1/Q/4 , 1815-1821 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des donations et dispositions éventuelles

Septembre 1889 à juin 1891

620Q/22 , 09/1889-06/1891 , Vernon  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 novembre 1872 au 8 février 1876

66BIS/Q/1 , 20/11/1872-08/02/1876 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er septembre 1904 au 28 mars 1905

452Q/344 , 01/09/1904-28/03/1905 , Pont-Audemer  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 18 juin 1808 au 20 avril 1809

439Q/3 , 18/06/1808-20/04/1809 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1868

448BIS/Q/8 , 1867 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général