530Q/10
,
10/1870-11/1871
,
Saint-Georges-du-Vièvre
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général
77Q/38
,
15/02/1868-08/06/1869
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
2219 W 49
,
16/10/1944-16/02/1950
,
Nonancourt
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Baux sous seing privé
419Q/93
,
15/09/1854-23/06/1855
,
Le Neubourg
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
440Q/22
,
31/01/1860-15/12/1862
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
600Q/212
,
16/12/1918-29/04/1919
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
305Q/15
,
28/06/1826-12/04/1827
,
Gisors
Contexte :
Bureau de Gisors > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
453/1/Q/4
,
1815-1821
,
Pont-Audemer
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des donations et dispositions éventuelles
75Q/124
,
27/05/1872-20/12/1872
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2217 W 70 - 2217 W 71
,
26/01/1940-28/05/1952
,
Louviers
Contexte :
Bureau de Louviers
620Q/22
,
09/1889-06/1891
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Répertoire général
66BIS/Q/1
,
20/11/1872-08/02/1876
,
Beaumont-le-Roger
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
452Q/344
,
01/09/1904-28/03/1905
,
Pont-Audemer
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires
439Q/3
,
18/06/1808-20/04/1809
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
448BIS/Q/8
,
1867
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général