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1813-1824

513BIS/Q/2 , 1813-1824 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Tables des successions

Du 3 mars 1852 au 19 novembre 1852

429Q/56 , 03/03/1852-19/11/1852 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1866

448BIS/Q/2 , 1866 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 7 août 1866 au 8 mai 1869

110Q/13 , 07/08/1866-08/05/1869 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 novembre 1843 au 5 avril 1845

441Q/16 , 04/11/1843-05/04/1845 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

27 avril 1945 au 19 avril 1948

1434 W 64 , 27/04/1945-19/04/1948 , Les Andelys  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnels et de simple police, amendes de consignations.

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes judiciaires

1954-1960

2213 W 8 , 1954-1960 , Conches  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Conches > Répertoire général

26 janvier au 1er juin 1949

2243 W 239 , 26/01/1949-01/06/1949 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes civils publics

1857-1859

260Q/31 , 1857-1859 , Évreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs