Toutes les ressources 258 816 résultats (11ms)
513BIS/Q/2
,
1813-1824
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 3 mars 1852 au 19 novembre 1852
429Q/56
,
03/03/1852-19/11/1852
,
Nonancourt
Contexte :
Du 24 mars 1938 au 22 décembre 1938
449Q/271
,
24/03/1938-22/12/1938
,
Pont-Audemer
Contexte :
Registres de recettes ou de formalités
Damville
Contexte :
Du 7 juillet 1877 au 28 novembre 1881
501BIS/Q/2
,
07/07/1877-28/11/1881
,
Rugles
Contexte :
Du 1er février 1791 au 21 prairial an II
452Q/1
,
01/02/1791-09/06/1794
,
Pont-Audemer
Contexte :
1866
448BIS/Q/2
,
1866
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 7 août 1866 au 8 mai 1869
110Q/13
,
07/08/1866-08/05/1869
,
Bourgtheroulde
Contexte :
Du 25 thermidor an XI au 23 frimaire an XIII
357Q/8
,
13/08/1803-14/12/1804
,
Louviers
Contexte :
Du 4 novembre 1843 au 5 avril 1845
441Q/16
,
04/11/1843-05/04/1845
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
27 avril 1945 au 19 avril 1948
1434 W 64
,
27/04/1945-19/04/1948
,
Les Andelys
Actes et jugements des tribunaux de police correctionnels et de simple police, amendes de consignations.
Contexte :
Du 21 avril 1931 au 30 novembre 1931
469Q/121
,
21/04/1931-30/11/1931
,
Routot
Contexte :
1954-1960
2213 W 8
,
1954-1960
,
Conches
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
26 janvier au 1er juin 1949
2243 W 239
,
26/01/1949-01/06/1949
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1857-1859
260Q/31
,
1857-1859
,
Évreux
Contexte :