Toutes les ressources 258 768 résultats (22ms)

1717

16 B 1719 , 1717 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

décembre 1674-septembre 1680

16 B 1783 , décembre 1674-septembre 1680 , Vernon — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Prévôté et châtellenie > Plumif

Sociétés d'assurances mutuelles ; caisses de prévoyance contre la mortalité des animaux (par cantons ou communes) : Ailly, (les) Andelys, Beaumesnil, Beaumont (canton), Bernay, Bois-le-Roi, Boisset-les-Prévanches, Bourgtheroulde, Breteuil (canton).

7 M 95 , 1899-1916 , Ailly, assurances agricoles ; Andelys (les), assurances agricoles ; Beaumesnil, assurances agricoles ; Beaumont-le-Roger (canton), assurances agricoles ; Bernay, assurances agricoles ; Bois-le-Roi, assurances agricoles ; Boisset-les-Prévanches, assurances agricoles ; Bourgtheroulde, assurances agricoles ; Breteuil (canton), assurances agricoles  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Agriculture > Fonds de la préfecture > Assurances

1665-avril 1669

9 B 53 , 1665-avril 1669 , Ezy — Bailliage  

1665, février 1666, février-juillet 1667, avril 1669).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt > Bailliage, siège d'Ezy, causes civiles > Audiences, sentences, dictums > Dictums et minutes de sentence

août-novembre 1676

16 B 1030 , août-novembre 1676 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

1691

16 B 1043 , 1691 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

janvier 1708-janvier 1709

16 B 1059 , janvier 1708-janvier 1709 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

Délégués du personnel

101J3605 , 1950-1961  

Elections, affiches, modification d'horaires, questions sur les salaires

Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Personnel

Établissements Mosca

101J1954 , 1960-1962  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

Nom : Rabin, Robert

76W7670 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Gage-plège.

13J22  
Contexte :
La Seigneurie > Documents généraux : Droits féodaux

Panilleuse

76W343 , 1940-1970 , Panilleuse (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales