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juillet 1749-juin 1750

49 B 7 , juillet 1749-juin 1750 , Drucourt — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 49 B - Justice seigneuriale de Drucourt > Causes civiles > Cahiers du plumif

Nom : Lépicier, René

76W3608 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Gros-Theil (Le)

Etats nominatifs des conscrits composant les détachements.

1R340 , 1814  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > LEVEES EXTRAORDINAIRES > LEVEE EXTRAORDINAIRE DE 300 000 HOMMES DES CLASSES 1802 A 1807 EN 1814 > Recrutement, levée de 300000 hommes sur les classes de 1802 à 1814.

Nom : Millet, Albert

76W7617 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Évreux

Procédures diverses

34 B 144 , 1779-1780 , Brionne — Justice seigneuriale  

En particulier : infanticide.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes criminelles

1748-janvier 1752

1 B 318 , 1748-janvier 1752 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Ecrous des prisons royales d’Évreux > Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes et passagers

An V

251L/7 , 1796-1797  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton rural de Beaumesnil > Minutes de jugements > Affaires civiles et simple police