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49 B 7
,
juillet 1749-juin 1750
,
Drucourt — Justice seigneuriale
Contexte :
Nom : Lépicier, René
76W3608
,
1940-1970
Contexte :
Harcourt : comté ; prévoté du Tilleul-Othon, aveux et ventes de terres (1597-1772)
2 F/2701
,
1597-1772
Contexte :
Etats nominatifs des conscrits composant les détachements.
1R340
,
1814
Contexte :
Nom : Millet, Albert
76W7617
,
1940-1970
Contexte :
Procédures diverses
34 B 144
,
1779-1780
,
Brionne — Justice seigneuriale
En particulier : infanticide.
Contexte :
Gages-pleiges des seigneuries : de La Motte (paroisse de Neuville), appartenant à Louis-Antoine-Pascal de Bellemare, seigneur de Neuville, bailli vicomtal du comté de Brionne - de Couillarville
34 B 164
,
1762
,
Brionne — Comté ; Brionne — Justice seigneuriale ; Neuville-sur-Authou — Motte (La), seigneurie
Contexte :
Fabrique ; comptes.
G2177
,
1696-1784
Contexte :
Transcription des arrêtés pris par le directoire du département pour autoriser la délivrance des mandats de paiement aux fonctionnaires et aux créanciers du département et de la nation
30L/12-28
,
1791-1796
(1791-An IV)
Contexte :
Instructions reçues pendant l’avent 1775 par Mademoiselle Brohan, morte en odeur de sainteté à Paris (1798), copie contemporaine.
5 F/27
,
1775-1775
Personne morale : Manufacture de Pansements "La Croix Soleil"
76W7974
,
1940-1970
Contexte :
Police des grains et de la boulangerie : requêtes des boulangers demandant la hausse du prix du pain, réglementaon concernant celui-ci et le produit du sac de blé
Contexte :
Police des spectacles, autorisations concernant des divertissements publics : montreurs de singes, concerts italiens, opéras, tragédies et comédies
1 B 259
,
1740-1786
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
1748-janvier 1752
1 B 318
,
1748-janvier 1752
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
An V
251L/7
,
1796-1797
Contexte :