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2202W/1-47
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2015
Ecole normale d'instituteurs et d'institutrices d'Evreux : Entretien courant et premiers aménagements , Restructuration des locaux
2649W/1-16
,
1932-1987
Ecole normale d'instituteurs et d'institutrices d'Evreux : Entretien courant et premiers aménagements , Restructuration des locaux
Administration. Gestion. Vie scolaire.
2666W/1-66
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1977-2019
Archives de l'établissement collectées lors des travaux de restructuration en 2022.
Subdivision de Nonancourt. Construction de bâtiments et gestion du personnel et des biens. Reconstruction des Ponts après la deuxième Guerre Mondiale, Service vicinal, suivi des chemins de grande communication. (anc. entree_000011902).
2315W/1-64
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1878-1992
Versement effectué à l'initiative de Mme Cossard qui a retrouvé ces dossiers en 2014 dans la cave du centre d'exploitation de Nonancourt.
Collecte, analyse et mise à disposition d'informations sur les entreprises non financières. Analyse et cotation des entreprises : dossiers d'entreprises présentant un intérêt sur le plan économique (sélection). (anc. entree_000012320).
2501W/1-43
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1995-2016
Ecole primaire de Combon : travaux scolaires (anc. entree_000011661).
2173W/1-2
,
1977-1981
Affaires générales : minutes de jugements, répertoire des affaires commerciales, registres ou plumitifs d'audiences . Procédures collectives : minutes de jugements (dossiers de procédures par échantillonnage), dossiers individuels des sociétés, registre d'exploitation et d'arrivée RCS, registre de procès-verbaux de dépôts des actes de sociétés. Marques de fabrique, dessins et modèles : registres. (anc. entree_000011676).
2182W/1-804
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1970-2004
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Evènements: amiante dans les bâtiments (2006-2007), inondations (2001-2004) , sécheresse de 2003, marnières, journées de la sécurité intérieur (2008-2013) (anc. entree_000012006).
2357W/1-22
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1994-2013
Plans d'urbanisme. Marnu (1999), cartes communales (2003-2004), plans d'occupation des sols (1982-2007). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012024).
2363W/1-97
,
1982-2007
Gestion des détenus. Greffe : dossiers individuels des détenus libérés en 2003 (échantillonnage, 1 dossier sur 5) (anc. entree_000011662).
2176W/1-16
,
1990-2003
Application du droit du sol : permis de construire, déclarations préalables valant division et permis de démolir, autorisation (communes situées dans des zones à risques ou sans document d'urbanisme. Projets relevant de la compétence de l'État). (1970-2008). Assainissement (1974-1993), installations classées (1999), voirie (1935-1967).
2575W/1-252
,
1935-2008
Voir bordereau original pour le détail.
Documents d'urbanisme. Cartes communales (2001-2007), plans d'occupation des sols et plans locaux d'urbanisme : élaboration, mise à jour, modification et révision (1990-2010). (Classement par type de document d'urbanisme puis par commune).
2597W/1-44
,
1990-2010
Application du droit des sols. Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir. Secteur de Broglie. (classement par numéros). (anc. entree_000012148).
2424W/1-68
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2000-2006
Tribunal correctionnel. Contentieux pénal : procédures correctionnelles ayant fait l'objet d'une instruction. (anc. entree_000011699).
2195W/1-92
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2005
Construction, travaux et entretien bâtiments de gendarmerie : Beaumesnil, Les Andelys, Brionne, Bernay, Conches-en-Ouche, Nonancourt, Gisors
2639W/1-9
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1987-2004
Travaux sur les bâtiments de gendarmerie : Beaumesnil, Les Andelys, Brionne, Bernay, Conches-en-Ouche, Nonancourt, Gisors