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Marc-Antoine et Pierre Samson (de Saint Martin de Mailloc)

4 B 649 , 1772-1773 , Moyaux — Vicomté ; Saint-Martin-de-Mailloc (Calvados)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Moyaux > Saisies > Biens de parculiers

janvier 1816-décembre 1816

1 M 57 , janvier-décembre 1816  
Contexte :
1 M Administration générale > Registres du courrier > Registres d'enregistrement du courrier > Enregistrement général : arrivée et départ

1803-1809

14Y/2 , 04/06/1803-17/02/1809 , Bernay (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Bernay : registres d'écrou > Arrêt

1793

257L/6 , 1793  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton de Bourth > Plumitif des audiences du Tribunal de famille

1891-1895

1 M 262 , 1891-1895  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Troisième République > Circulaires, instructions, déclarations gouvernementales, correspondance et enquêtes relatives aux mesures de sécurité générale, au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics : surveillance d'individus suspects d'événements locaux et de manifestations politiques ou sociales dans le département

Pointage

162J/127-162J/128 , 1990-1994  
Contexte :
Forges et laminoirs > PERSONNEL > Gestion collective > Effectifs

An II

269L/6 , 1793-1794  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton d'Evreux (Intra-muros) > Scellés, tutelles, curatelles, émancipations, minutes des jugements

Établissements Foucault et gendre

101J1844 , 1954-1959  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

mars 1739-juillet 1745

93 B 10 , mars 1739-juillet 1745 , Saint-Mards-de-Fresne — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 93 B - Justice seigneuriale de Saint-Mards-de-Fresne > Causes civiles > Minutes d'audiences

juillet 1774-mai 1775

51 B 36 , juillet 1774-mai 1775 , Ecouis — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis > Causes civiles > Cahiers du plumif civil