Toutes les ressources 258 768 résultats (14ms)

De 1863 à 1871

113Q/4 , 01/01/1863-13/03/1871 , Bourgtheroulde  
Contexte :
Bureau de Bourgtheroulde > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

octobre 1956 à juin 1965

1756 W 98 , 1956-1965 , Brionne  
Contexte :
Bureau de Brionne (inspection mixte) > Table des successions et des absences

Du 13 septembre 1880 au 22 mai 1883

431Q/36 , 13/09/1880-22/05/1883 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 novembre 1852 au 6 juin 1853

429Q/57 , 19/11/1852-06/06/1853 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 juin 1878 au 11 avril 1879

510Q/115 , 13/06/1878-11/04/1879 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 février 1932 au 3 janvier 1937

460Q/38 , 23/02/1932-03/01/1937 , Pont-de-l'Arche  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 26 décembre 1894 au 24 mai 1897

410Q/6 , 26/12/1894-24/05/1897 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé