Toutes les ressources 258 768 résultats (80ms)
2149W/1-99
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2003-2011
Professions réglementées/Proxénétisme. Cartes de qualification professionnelle des coiffeurs, cartes d'identité professionnelle des voyageurs représentants placiers, cartes professionnelles des agents immobiliers, commerçants ambulants, proxénétisme. (anc. entree_000012365).
2537W/1-26
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1946-2011
Archives du CDDP/ ADDOC versées lors de la réorganisation des services du Conseil départemental de l'Eure en 2016.Ce fonds était stocké dans les caves du bâtiment Janvier de la Motte au 3 bis, rue de Verdun à Evreux. (anc. entree_000011845).
2277W/-
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1970-2001
Ces archives concernent l'historique et le fonctionnement général du CDDP/ ADDOC de l'Eure.
Politique culturelle du Conseil départemental de l'Eure. Organisation de manifestation : place aux cinéma (campagne de communication, revue de presse, programme, affiches, invitations). (anc. entree_000012293).
2485W/1-6
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1992-1995
Dossiers d'autorisations d'urbanisme de communes des secteurs de Bernay-Est et Bernay-Ouest, dépourvues de document d'urbanisme : permis de construire, déclarations préalables, permis de démolir (classés par numéro). (anc. entree_000011919).
2318W/1-37
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2000-2004
Commission de surendettement du service des particuliers : dossiers de séance : ordres du jour, procès-verbaux) (2008), dossiers individuels de traitement des situations de surendettement (échantillonnage B et T) (anc. entree_000012322).
2503W/1-29
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2007-2017
Élections politiques. Élections départementales 2015 : procès verbaux centralisateurs des communes et de chaque canton (1er, 2ème tour), bulletins de vote nuls présentant un intérêt (1er, 2ème tour). (anc. entree_000011711).
2202W/1-47
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2015
Ecole normale d'instituteurs et d'institutrices d'Evreux : Entretien courant et premiers aménagements , Restructuration des locaux
2649W/1-16
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1932-1987
Ecole normale d'instituteurs et d'institutrices d'Evreux : Entretien courant et premiers aménagements , Restructuration des locaux
Administration. Gestion. Vie scolaire.
2666W/1-66
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1977-2019
Archives de l'établissement collectées lors des travaux de restructuration en 2022.
Elections et référendums : listes d'émargement (1956-2008) (anc. entree_000011851).
2280W/1-1
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1956 - 2008
Cadastre. - Plans établis, renouvelés, remembrés : sections (feuilles). (anc. entree_000011771).
2251W/1-276
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1938-2013
Ecole primaire de Combon : travaux scolaires (anc. entree_000011661).
2173W/1-2
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1977-1981
Gestion du collège de Navarre : extension du collège (plans, avant projet sommaire, avant projet détaillé, marché)
2646W/1-4
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1970-1999
Gestion du collège de Navarre : extension du collège (plans, avant projet sommaire, avant projet détaillé, marché)
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle. Evènements: amiante dans les bâtiments (2006-2007), inondations (2001-2004) , sécheresse de 2003, marnières, journées de la sécurité intérieur (2008-2013) (anc. entree_000012006).
2357W/1-22
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1994-2013
Plans d'urbanisme. Marnu (1999), cartes communales (2003-2004), plans d'occupation des sols (1982-2007). Classement par communes pour chaque type de document. (anc. entree_000012024).
2363W/1-97
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1982-2007