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Miserey

1F/107 , 1780-1780  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

101 à 105

70T/1/14  
Contexte :
Enseignement primaire > Ecoles primaires > Organisation > Ecoles primaires, dossiers de l'inspection académique par commune

octobre 1780-juin 1782

1 B 149 , octobre 1780-juin 1782 , Evreux — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Audiences civiles

Donations de terres à la fabrique, à charge de services religieux, par Jean Harel, Charles Vergy, Jean Fossard, Catherine Baudouin, Robert Le Cerf, Jean Ameline, François Duclos et Susanne Lamboy ; –échange de terres entre la fabrique et René de Franqueville, écuyer, sieur de la Galitrelle, « estant de présent en son manoyr seigneurial de la Galitrelle, paroisse de Saint-Martin-la-Corneille » (1632) ; – donations à la fabrique par François d'Igoville, prêtre, chantre, chapelain musicien en l'église cathédrale de Rouen, notaire et procureur en la cour métropolitaine et officiante dudit lieu, natif de Saint-Martin-la-Corneille (1682), et par Jacques Harel, chanoine de la Saussaye (1691), de deux masures édifiées chacune d'une maison et plantées d'arbres, situées à Saint-Martin-la-Corneille, trièges de la Mauderie et de Villeneuve.

G1222 , 1560-1730 , Galitrelle (La), fief à Saint-Martin-de-la-Corneille ; Mauderie (La), triège à Saint-Martin-la-Corneille ; Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye (Chapitre collégial) ; Villeneuve (La), triège à Saint-Martin-la-Corneille  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Martin-la-Corneille

Bézu-Saint-Eloi (Bézu-le-Long) an IX-1836 (Saint-Eloi-près-Gisors) 1806-1843

2 M 223 , 1855-1876 , Bézu-Saint-Eloi, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

1736-mars 1737

11 B 444 , 1736-mars 1737 , Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Plumifs > Plumif

1779-1784

14 B 409 , 1779-1784 , Pont-de-l'Arche — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Tutelles et autres affaires

Nom : Douté, Raymond

76W9460 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers > Illeville-sous-Montfort

janvier 1631

13 B 387 , janvier 1631 , Pont-Audemer — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, police et administraon > Contrôle des actes et insinuations > Contrôle des actes des notaires

Haye-du-Theil (La)

76W9005-9006 , 1940-1970 , Haye-du-Theil (La) (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.