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Administration

76W454-457 , 1950-1971  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Associations syndicales de reconstruction - Groupement d'Évreux

Puchay

5O/6/584 , Puchay (Eure, France)  

Paroisse de Calleville.

G87 , début XIIIe siècle , Calleville ; Evreux (Chapitre Cathédral)  

Donation par Richard, seigneur d'Harcourt, à Luc, évêque d'Évreux, de 6 muids de blé tertionnaire sur les dîmes de la paroisse Saint-Aignan de Calleville ; – copie collationnée (1686) de la donation précédente et d'une confirmation par Richard, prêtre et bénéficier de Calleville, de l'accord intervenu entre Luc, évêque d'Évreux, le chapitre cathédral et Richard, seigneur d'Harcourt. Aux termes de cet accord, Richard d'Harcourt s'engageait à servir au chapitre une rente annuelle de 6 muids de blé tertionnaire, cette disposition ne devant avoir d'effet qu'après la mort ou la résignation dudit bénéficier.

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

Vatimesnil

76W9506 , 1940-1970 , Vatimesnil (Sainte-Marie-de-Vatimesnil, Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers mobiliers > Dossiers

1659

16 B 1763 , 1659 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de production > Pièces de production, par dates de clôture des affaires

juillet-décembre 1785

13 B 166 , juillet-décembre 1785 , Pont-Audemer — Bailliage  

Nombreux documents en mauvais état.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

Type d'immeuble : Lavoir

76W9065 , 1940-1970 , Lavoir  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans. > Miserey