Toutes les ressources 258 767 résultats (11ms)

1937

64TER/Q/17 , 1937 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés

Du 1er août 1906 au 26 février 1907

275Q/84 , 01/08/1906-26/02/1907 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 juin 1894 au 28 mai 1895

366Q/88 , 26/06/1894-28/05/1895 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Octobre 1889-juin 1891

521Q/33 , 10/1889-06/1891 , Saint-André-de-l'Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 13 avril 1920 au 1er avril 1926

297Q/126 , 13/04/1920-01/04/1926 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 16 mai 1897 au 17 décembre 1900

500Q/43 , 16/05/1897-17/12/1900 , Rugles  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1851-1855

360BIS/Q/12 , 1851-1855 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Tables des sépultures

Du 23 février 1892 au 3 mai 1893

84TER/Q/5 , 23/02/1892-03/05/1893 , Bernay  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Bernay > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 11 octobre 1847 au 18 avril 1848

459Q/53 , 11/10/1847-18/04/1848 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1819-1824

220Q/3 , 1819-1824 , Damville  
Contexte :
Bureau de Damville > Tables et répertoires > Tables des décès