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avril 1656-novembre 1657

3 B 855 , avril 1656-novembre 1657 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Plumif > Plumif des causes criminelles

Feuguerolles à Fleury-la-Forêt

3F/51  
Contexte :
Papiers d'érudits > Papiers de l'abbé Anatole Caresme > Notes relatives à l'histoire des communes du département de l'Eure, par ordre alphabétique

1676

16 B 206 , 1676 , Vernon — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Plumifs > Plumifs toutes causes

Nom : Martin, Eugène

76W6529 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Saint-Nicolas-du-Bosc-l'Abbé

Dossiers : Demarne, James, ilôt RS.

76W620 , 1959-1970  
Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction de Vernon > Contentieux

1762-1763

6 B 285 , 1762-1763 , Breteuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Nom : Halley, Louis

76W5839 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Épaignes

Bailliage, causes criminelles

 
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

1691

16 B 1043 , 1691 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes

1783

1 B 528 , 1783 , Evreux — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Plumif > Plumifs des audiences

1874-1876

6 M 23 , 1874-1876  
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Mouvement de la population > Mouvement de la population du département et de chaque arrondissement