Toutes les ressources 258 768 résultats (13ms)

Louviers

76W1214-1300 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles "collectifs" > Ilots > Suivi des entreprises

LEN - LET

2337 W 20 , 1929-1991  
Contexte :
Carte du combattant au titre de la seconde guerre mondiale : fichier des demandeurs décédés

Livres de paye.

131J87 , 1955-1962  
Contexte :
FILIALES DE L'ENTREPRISE AUDRESSET > ENTREPRISES MIQUEL ET BRETON > ENTREPRISE MIQUEL ET BRETON

Markt et compagnie

101J850 , 1918-1936  
Contexte :
Fonds des établissements J.-V. Schneider puis Rubannerie Normande > Fonction Administration > Dossiers de la société

octobre 1742-juin 1748

101 B 187 , octobre 1742-juin 1748  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes civiles > Causes jugées par rapport

1647-1672

101 B 205 , 1647-1672  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 101 B – Amirauté de Quillebeuf > Causes criminelles > Procédures : vols d'objets naufragés et d'épaves, ivresses, coups, violences, rebellions, déserons, diffamaons

mars 1765-novembre 1767

102 B 2 , mars 1765-novembre 1767 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson > Registres contenant les déclarations des parculiers pour abattage de bois

décembre 1767-mars 1772

102 B 3 , décembre 1767-mars 1772 , Andelys (Les) — Maîtrise des Eaux et Forêts ; Vernon — Maîtrise des Eaux et Forêts  
Contexte :
Juridictions royales extraordinaires > 102 B – Maîtrises des eaux et forêts > Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon > Maîtrise d'Andely et Vernon, geson > Registres contenant les déclarations des parculiers pour abattage de bois