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Nom : Vilain, Charles

76W5250 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Vernon

Montaure

1F/108 , 1716-1716  
Contexte :
Collection Ernest Guillemare

Nic-Pag

2074 W 26 , 1944-2006  
Contexte :
Droit du monde combattant à la reconnaissance > Carte du combattant volontaire de la résistance (CVR) : dossiers individuels de demande.

janvier-novembre 1670

10 B 627 , janvier-novembre 1670 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Sentences, plaids > Minutes de sentence

mai-décembre 1701

10 B 643 , mai-décembre 1701 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Sentences, plaids > Minutes de sentence

Manoir (Le)

5O/6/470 , 1847-1939 , Le Manoir (Eure, France)  

Eglise (1857-1894), travaux à la sacristie de l'église (1857), réparations (1886) ; Presbytère (1850-1939), construction d'un presbytère (1850-1857), restauration des murs du presbytère (1891), baux de location (1920 / 1928 / 1938-1939) ; Cimetière (1847-1938) ; Divers (1865-1929), Bâtiments communaux (1865), Assurances (1929).

1936-1951

41Y/10 , 08/09/1936-27/08/1951 , Pont-Audemer (Eure, France)  
Contexte :
Maisons d'arrêt et de correction > Pont-Audemer > Registres d'écrou > Dettes

janvier-octobre 1659

10 B 617 , janvier-octobre 1659 , Gisors — Prévôté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Prévôté > Sentences, plaids > Minutes de sentence

Auvergny

2 M 186 , 1806-1870 , Auvergny, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Bournainville

2 M 262 , 1821-1876 , Bournainville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)