G2226
,
1683
Contexte :
Églises paroissiales > Bosgouet
3 B 352
,
avril 1770-décembre 1773
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles
Les audiences à Beaumont sont signalées par la lettre B, celles au Neubourg par la lettre N
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences
8R13
,
1815
,
Evreux
Contexte :
OCCUPATION MILITAIRE DE 1815 > ORGANISATION - REQUISITIONS - SUBSISTANCES ET FOURNITURES AUX ARMEES ETRANGERES > FOURNITURES > Fournitures de toute nature faites aux troupes étrangères (ferrages, raccommodages de roues, paiement de guides). > Etats de liquidation des dépenses.
98 B 74
,
1706-1707
,
Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Audiences, sentences, procédures
98 B 81
,
1785
,
Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale ; Noyer-en-Ouche (Le)
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Successions, tutelles
98 B 87
,
novembre 1744-octobre 1746
,
Beaumont-le-Roger — Vieilles — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 98 B - Justice seigneuriale de Vieilles > Causes civiles > Successions, tutelles > Tutelles : minutes de délibéraons de parents, élecons de tuteurs
3 B 537
,
1734-1779
,
Barquet — Authieux (Les) ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Tilleul-Dame-Agnès
En particulier : affaire concernant les familles Gonde (du Tilleul-Dame-Agnès) et Plessis (des Authieux) (1734-1779).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1778et 1779 et pièces isolées
3 B 553
,
1778-1784
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
En particulier : Massé et Bobin - Jacques Baudoin et J. B. Philippes.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont
76W4499
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Pont-Audemer
117L/1-2
,
1791-1795
Contexte :
Fonds des administrations de district > District d'Evreux
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière > Bailliage, causes civiles > Plumif
4 B 2
,
1711-1721
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Actes généraux du greffe
3F/496
Contexte :
Papiers d'érudits
3 B 762
,
1748-1755
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Pièces se rattachant aux procédures > Qualités de sentences, plaidoyers fournis au bailliage et vicomté
