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1694

3 B 301 , 1694 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Audiences > Minutes d'audiences et autres cas en feuilles

An VI

40L/61 , 1797-1798  
Contexte :
Fonds de l'administration du département > Impositions > Domaines nationaux > Arrêtés, sur pétitions relatives aux domaines nationaux, de l'administration centrale du département

An VII

267L/8 , 1798-1799  
Contexte :
Fonds judiciaires > Justices de paix > Canton d'Ecos > Minutes > Affaires civiles et simple police

janvier 1777-décembre 1780

15 B 43 , janvier 1777-décembre 1780 , Verneuil — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Plumif > Registres d'audiences ordinaires

Classe de 1883.

1R654 , 1884  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > ETAPES DU RECRUTEMENT > CONSEIL DE REVISION > PROCES-VERBAUX ET DECISIONS > Registres de procès-verbaux des séances (1872-1938) et dossiers du recensement des classes pendant la Première guerre mondiale (1887-1920).

Etats d'officiers : sergents domaniaux et prévôts

3 B 2 , 1637-1704 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Actes généraux du greffe

Nom : Eliot, Josette (née Herbet)

76W5916 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Ézy-sur-Eure

Beuzeville

5O/6/91 , 1827-1939 , Beuzeville (Eure, France)  

Bâtiments divers (1827-1937) ; Fontaines,... (1877-1939).

Honoraires dûs aux architectes

76W521 , 1949-1962  

Corrot, Leroy, Plaquin, Schneider.

Contexte :
Organismes > Associations syndicales de reconstruction > Association syndicale de reconstruction d'Évreux > Affaires financières > Fonctionnement

8000-8441

76W867 , 1940-1970  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Fichiers > Fiches comptables