78 B 70
,
1767-1782
,
Louviers — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 78 B - Justice seigneuriale de Louviers > Causes civiles > Audiences, sentences > Minutes de sentences sur rapport
1 B 99
,
avril 1786-juillet 1789
,
Evreux — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Présidial > Arrêts et dictums > Dictums du présidial ordinaire et du présidial appeaux
215L/8
,
1792-1799
Procès-verbaux d'adjudication (an III-an VII). Inventaire du mobilier de la charité de la Neuve-Lyre. Soumissions d'acquérir (1792-1793). Réclamations relatives aux biens des émigrés (1793-an III)
Contexte :
Fonds des municipalités de cantons > La Neuve-Lyre
76W6023
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers > Guernanvillle
6 B 134
,
1725-1775
,
Breteuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Procédures
236L/10
,
1793-1794
Délibérations, 1er septembre 1793-18 prairial an II
Contexte :
Fonds des comités de surveillance et comités révolutionnaires > Sociétés populaires
1R121
,
1811
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > CONSULAT ET PREMIER EMPIRE > TIRAGE AU SORT > Liste de tirage au tableau général des conscrits par arrondissement. > Bernay (5e arrondissement).
6 M 683
,
1938-1946
Contexte :
6 M Population, Economie, Statistiques > Naturalisations > Dossiers individuels
1337 W 44
,
La vallée de l'Oison
76W4073
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers > Manoir-sur-Seine (Le)
5 M 34
,
1831-1856
Contexte :
5 M Santé publique et hygiène > Hygiène sociale, conseils d'hygiène publique et de la salubrité
76W7193
,
1940-1970
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle, commerciale, artisanale > Dossiers > Brionne
6 B 336
,
1750
,
Breteuil — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Vicomté de Breteuil > Plumif
34 B 89
,
1765-1766
,
Brionne — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 34 B - Justice seigneuriale de Brionne > Causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1766 et 1777 et pièces isolées
73 B 94
,
1747-1748
,
Garennes — Justice seigneuriale ; Ivry-la-Bataille — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 73 B - Justice seigneuriale d'Ivry > Bailliage vicomtal, causes civiles > Plumifs > Plumif des causes
