Toutes les ressources Ajou — Moulin-Chapelle 4 résultats (3ms)

Idem

4 B 275 , 1789 , Ajou — Moulin-Chapelle ; Saint-Arnoult — Genneville — Moulin  

En particulier : estimation de réparations à faire principalement au moulin de Genneville dépendant du château d'Estimanville (paroisse de Saint-Amoult) et au Moulin-Chapelle (avril-mai 1788).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de la famille Duclos-Lange

Nicolas Barnabé, dit Bouan, concernant en particulier une partie des rentes seigneuriales des fiefs de Moulin-Chapelle de Broude-Chapon, du Mesnil-Lucas et des Gréz, saisis sur le marquis de Prie

4 B 257 , 1774-1786 , Ajou — Broude-Chapon ; Ajou — Grez (Les) ; Ajou — Mesnil-Lucas ; Ajou — Moulin-Chapelle  

Voir A B 265-270.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens des parculiers

Accords, baux, comptes, estimations, décrets et adjudications, soumissions et brevets de cautions, assignations, sentences et autres pièces de procédure

4 B 265 , 1764-1780 , Ajou — Broude-Chapon ; Ajou — Grez (Les) ; Ajou — Mesnil-Lucas ; Ajou — Moulin-Chapelle ; Courbépine — Moulin ; Houssaye — Fourneau à fonte ; Plasnes — Marché-Neuf — Auberge ; Saint-Arnoult — Estimanville ; Saint-Arnoult — Roncheville, pêcherie  

En particulier : bail judiciaire du fourneau à fonte sur la Risle à La Houssaye (1772) - procès-verbal d'architecte relatif aux réparations à faire à l'auberge du Marché-Neuf (Plasnes) et aux moulins de Courbépine (1773) - réparations à faire au fourneau à fonte à La Houssaye, dépendant du fief du Moulin-Chapelle, à la cage, à la masse ainsi qu'aux bâtiments de La Sablière (1774) - vente en 1776 de la seigneurie du Moulin-Chapelle, des fiefs de Broude-Chapon, des Grez et du Mesnil-Lucas, et de la seigneurie d'Estimanville (paroisse de Saint-Arnoult, vicomte d'Auge, bailliage de Pont-l'Evêque), avec la pêcherie de Roncheville, par le marquis de Prie à Jacques-Gédéon-Charles-François-Philippe Duclos-Lange, régisseur des droits du roi, et indemnisation des créanciers (1776-1780).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de Louis, marquis de Prie, marquis de Plasnes, Courbépine, ""Echanfray"", seigneur du Moulin-Chapelle, Coquainvilliers et Le Chesne, colonel aux Grenadiers de France, gouverneur de Bourbon-Lancy, principalement à la requête de François Berthelot, baron de Baye, et de Jacques-André de Bretagne, seigneur d'Issure

Copies collationnées (décembre 1787- février 1788) d'actes passés de 1756 à 1788, en particulier : contrat de mariage de 1756 entre Jacques-Gédéon-Charles-François-Philippe Duclos-Lange, directeur des domaines du roi, demeurant à Paris (rue Vivienne, paroisse Saint-Eustache), fils d'un lieutenant civil et criminel au bailliage d'Argentan, et Magdeleine Guillebon, apportant 40.000 livres de dot, concernant aussi les familles de Houssaye, de Colleson, Massy, Lallemand de Nantouillet (du côté du mari), et La Fontaine, Salmon, Bordier, Sauvage, Pellavoine - séparation de biens en 1782 - pour suite par sa femme de Duclos-Lange, détenu au Grand-Châtelet en 1786, pour 60.000 livres - demande de saisie des biens de Duclos-Lange - déclaration fournie au bailliage d'Orbec par Magdeleine Guillebon, du 30 novembre 1787, des biens décrétés sur son mari

4 B 271 , 1787-1788 , Ajou — Broude-Chapon ; Ajou — Grez (Les) ; Ajou — Mesnil-Lucas ; Ajou — Moulin-Chapelle ; Bernay ; Boisney ; Courbépine — Baronnie ; Fontaine-l’Abbé — Courcelles ; Lisieux (Calvados) ; Menneval — Moulin (à fouler les frocs) ; Plasnes ; Plasnes — Moulin ; Saint-Arnoult — Estimanville ; Saint-Arnoult — Genneville  

Biens nobles consistant principalement en la baronnie de Plasnes (avec petit château seigneurial), la baronnie de Courbépine, la châtellenie du Moulin-Chapelle, relevant du comté d'Evreux la seigneurie de Broude-Chappon ou Brousse la seigneurie du Mesnil-Lucas (relevant de la baronnie de Beaumesnil), la seigneurie des Gréz (relevant de la seigneurie des Bottereaux), les seigneuries d'Estimanville et Jenneville (relevant du duc d'Orléans et assises paroisses de Saint-Arnoult près de Touques bailliage d'Auge et biens roturiers assis surtout paroisses de Boisney, Courbépine, Courcelles (dont le Moulin de Plasnes), Menneval (dont moulin à fouler les frocs), Plasnes, Sainte-Croix de Bernay et Saint-Germain-de-Lisieux.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies des terres dépendant du marquisat de Prie > Saisie des biens de la famille Duclos-Lange
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