Actes civils publics

55Q/101-147 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités

Baux sous seing privé

56BIS/Q/1-18 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités

Actes sous seing privé

56Q/34-41 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités

Confrérie de charité.

G1556 , 1711 , Beaumesnil  

Reconnaissance par Louis Courtillet, laboureur, d'une rente annuelle de 42 sous 8 deniers par lui due à la Charité.

Contexte :
Confréries > Beaumesnil

Du 7 janvier 1901 au 25 octobre 1901

57Q/48 , 07/01/1901-25/10/1901 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 janvier 1925 au 20 décembre 1926

57Q/65 , 03/01/1925-20/12/1926 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1931 à 1932

64TER/Q/13 , 1931-1932 , Beaumesnil  
Contexte :
Bureau de Beaumesnil > Actes déposés