Toutes les ressources Beauvoir-en-Lyons (Seine-Maritime) 5 résultats (3ms)

Contre Marie-Anne Duval (de Beauvoir), pour infanticide

11 B 327 , 1743-1749 , Beauvoir-en-Lyons (Seine-Maritime) ; Lyons-la-Forêt — Bailliage  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Oppositions, baux judiciaires

11 B 667 , 1691-1697 , Beauvoir-en-Lyons (Seine-Maritime) ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Saisies > Charles Du Bloc, lieutenant au siège de l'élecon de Lyons, à Beauvoir

Comptes

11 B 668 , 1697 , Beauvoir-en-Lyons (Seine-Maritime) ; Lyons-la-Forêt — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Vicomté > Saisies > Charles Du Bloc, lieutenant au siège de l'élecon de Lyons, à Beauvoir

1694-1705

11 B 313 , 1694-1705 , Beauvoir-en-Lyons (Seine-Maritime) ; Feuillie (La) (Seine-Maritime) ; Lyons-la-Forêt — Bailliage  

Arrachage et déplacement de bornes au détriment de la Veuve Mabire (1694-1700) - violences par Nicolas-Louis Caumont, seigneur de Fleury contre un huissier du bailliage de Rouen (1694-1705) - malversations, exactions et concussions commises par François de La Mothe, bourgeois de Paris, au préjudice de Noël Le Pileur, sieur de La Coudre (1695-1704) - assassinat à coup d'épée commis à La Feuillie par Charles de Moy fils, seigneur de Richebourg, sur François Guedon, joueur de violon de Beauvoir-en-Lyons (1696-1701).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
Fin des résultats