Toutes les ressources Bosc-Roger-en-Roumois 18 résultats (8ms)
Confrérie de charité.
Bail à ferme des terres de la Charité, situées paroisses du Thuit-Signo), du Bosc-Roger-en-Roumois, du Thuit-Simer, du Bos-Normand et de Saint-Pierre-du-Boscguérard.
Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
Consultation des services 1 et 2.
Paroisse de Barquet.
Donation au chapitre d'Évreux, par Bouchard de Barquet (Bochardus de Barcet), d'une masure, située près de l'église Saint-Pierre de Barquet, en face Beaumont (décembre 1211). Le donateur déclare qu'ayant brisé le sceau dont il s'était servi pour sceller la donation originale de cette masure, il a fait dresser un duplicata de cette libéralité et l'a scellé de son nouveau sceau ; – aveu rendu au chapitre par messire « Charles d'Erneville, chevalier, seul seigneur des paroisses de Barquet et du Bosc-Roger, » d'une petite masure ou cour contenant 10 perches, située dans la paroisse de Barquet, près l'église, « sur laquelle est bâtie et édifiée une grange servant à reposter les grosses dîmes de ladite paroisse appartenantes aussi audit chapitre (1763). ».
Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
Consultation de la commission départementale.
Bosc-Roger-en-Roumois : Dossier administratif de 1972 à 1980.
Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978, modification du 17 août 1988.
Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du 19 novembre 1991.
Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
Publication, consultation des services (révision), consultation du conseil municipal avant publication (révision).
Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
(Révision), publication , enquête publique.
Confrérie de charité.
Donation à la Charité par Charlotte Lefebvre, fille de feu Thomas Lefebvre, sieur de Thibouville et sergent royal à cheval en la forêt de la Londe, d'une somme de 100 livres tournois, à charge de services religieux (1641) ; – id., par Richard Dugard, « l'un des frères fondateurs en la Charité », de trois vergées de terre situées au Bosc-Roger (1645) ; – id., par Roger Le Cerf, praticien, demeurant à Rouen, de trois vergées et demie de terre situées à Ros-Normand (1645) ; – reconnaissance par Pierre Bonnet d'une rente de 11 livres par lui due à la Charité (1755.).
Donation à la fabrique par Jean Le Tellier, curé de Quatremare, d'une vergée et demie de terre située au triège « des Forières de devers le Couldray (1584) » ; – testament d'Edmond Infrey, prêtre habitué en l'église du Bosc-Roger, contenant des legs à la charité du Bosc-Roger et à la fabrique de Quatremare (1665) ; – inventaire et copies des contrats intéressant la fabrique, produits en 1673 devant le subdélégué de Pont-de-l'Arche pour la recherche des droits d'amortissement.
Procédure de saisie, états des biens et revenus, gages-pièges, décrets, oppositions, baux, procès-verbaux, requêtes, estimations et réparations
Testament de M. Vavasseur, curé de Baudemont, contenant donation de 11 livres de rente à la fabrique de celte église (1553) : – donation de rentes à la fabrique par François et Thomas de Crève-cœur et par Nicolas Jouënne, ancien curé de Baudemont (1669) ; – constitution par Jean Renet, curé de Baudemont, en faveur de la fabrique de celte paroisse, d'une rente annuelle de 42 sous assignée sur tous ses biens « et spécialement sur un quartier de vigne sois soubs le presbitaire dudit heu de Baudemont » (1704) ; – testament de Jean Benêt, curé de Raudemont, contenant donation à la fabrique de « 30 perches de vigne sises sous le presbytaire et de deux petits morceaux de terre contigus à ladite vigne » (1708) ; – testament de M. Houlley, curé de Fourges et de Rose-Roger, contenant donation à la fabrique de Baudemont d'une rente annuelle de 4 livres (1729).
Paroisse de Saint-Cyr-la-Campagne.
Vente par Louis Bigot, prêtre, chanoine de La Saussaye, à Jean Bigot, avocat à la Cour, son frère, d'une portion d'héritage située dans la paroisse de Saint-Cyr-la-Campagne, bornée d'un côté la forêt des Monts-le-Comte, d'autre côté le chemin tendant à l'église, et relevant de la seigneurie de Saint-Cyr, pour le prix de 327 livres 10 sous tournois (1672) ; – donation par Jacques Hamon, prêtre, ancien curé de Tourville-en-Roumois et chanoine de La Saussaye, au chapitre collégial, de cinq vergées de terre situées en la paroisse du Bosc-Roger et d'une rente annuelle de 40 sous assignée sur tous ses biens et spécialement sur une pièce de pré située dans la paroisse de Saint Cyr, triège de La Vallée, à la charge de célébrer un certain nombre d'offices et de messes à l'intention du donateur (1674).