Toutes les ressources Préfecture de l'Eure - Direction de la Coordinaion et des Affaires Économiques (DCAE) - 3ème bureau (Bureau de l'urbanisme) - Prise en charge le 14 mars 1994. 316 résultats (5ms)
1400 W 69
Plan d'occupation des sols
1400 W 1-70
,
1971-1997
Communes du littoral : Cas particulier de POS.
1400 W 69
(Accès à la notice)
1400 W 63
Plan d'occupation des sols
1400 W 1-70
,
1971-1997
(Accès à la notice)
1400 W 63
Le Boulay-Morin : Approbation mise à jour du 27 octobre 1983.
1400 W 10
,
1983
,
Le Boulay-Morin
Normanville : Approbation du 17 juin 1981, Approbation modification du 10 février 1984, approbation révision du 13 juin 1984, mise à jour du 25 août 1987 et du 13 décembre 1991.
1400 W 36
,
1981-1991
,
Normanville
Bourg-Achard : Approbation du 14 août 1981, révision arrêt du 16 janvier 1985.
1400 W 11
,
1981-1985
,
Bourg-Achard
Château-sur-Epte : Arrêt publication du 24 juillet 1986, publication 14 mai 1987.
1400 W 16
,
1986-1987
,
Château-sur-Epte
Écos : Arrêt du 25 septembre 1986.
1400 W 20
,
1986
,
Écos
La Bonneville-sur-Iton : Arrêt POS du 15 mai 1986, publication du 27 janvier 1988.
1400 W 7
,
1986-1988
,
La Bonneville-sur-Iton
Fains : Approbation du 31 octobre 1988, révision du 7 mai 1990.
1400 W 25
,
1988-1990
,
Fains
SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) "Risle-Seine" : Cas particulier de POS.
1400 W 70
,
Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple Risle-Seine
Huest : Dossier administratif de 1974 à 1987.
1400 W 61
,
1974-1987
,
Huest : Dossier administratif de 1974 à 1987.