Toutes les ressources Chapelle-Réanville (la), maires, adjoints et conseillers municipaux 2 résultats (4ms)

Chapelle-Réanville (la) 1844-1876 (Chapelle-Genevray) 1808-1843 (Réanville) 1807-1843

2 M 306 , 1807-1876 , Chapelle-Réanville (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
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