Toutes les ressources Crestot 54 résultats (9ms)
Naissances, mariages, décès
Recrutement (1H)
Tableau des conscrits jugés bons d'état pour supporter les fatigues de la guerre (an XI). Tableaux des conscrits en état de marcher (an X). Tableaux de recensement des jeunes gens (1849-1919).
Justice (3I)
Liste de citoyens d'au moins trente ans qui peuvent être appelés à faire partie de la liste du jury (s.d), tableau de rectification de la liste du jury (1872). Exploits d'huissiers (1890-1901)
Navigation et régime des eaux (3O)
Arrêté relatif au projet d'ouvrir plusieurs bétoires pour absorber les eaux pluviales
État de section, matrice de propriétés bâties
État de section (1812). État de section (s.d). Matrice des propriétés bâties (1882-1912, fragments).
Baptêmes, mariages, sépultures
Biens nationaux (5N)
Acquisition de biens nationaux par la commune
Listes de contribuables, vérification de revenus, mutations
Séparation des retenus cadastraux afférant aux propriétés bâties et non bâties : état de vérification relevé du retenu des propriétés bâties comprises dans la matrice cadastrale (1882). Registre pour servir aux mutations de la commune (1813-1819). Livre de mutations de propriétés (1821-1831). Listes des contribuables proposés par le maire pour être nommées répartiteurs (1837-1838), liste des répartiteurs (1880-1910). Registre destiné à l'inscription des possesseurs de chiens, mauvais état (1872-1888).
Eaux (3N)
Devis de travaux a exécuter pour réparer les mares communales, accord de subvention (1888). Construction d'une mare : cahier des charges, devis engagement d'entrepreneur pour exécuter les travaux (1913-1914).
Baptêmes, mariages, sépultures
Matrice générale des quatre contributions
Baptêmes, mariages, sépultures
Mesures d'exception et faits de guerre (4H)
Correspondance relative aux contributions de guerre, état des réquisitions en nature faites dans les communes.
Élections (1K)
Listes des électeurs (1861-1939). Révision des listes électorales : tableaux de rectification, avis de radiation, nomination de délégués pour faire partie de la commission chargée de préparer les listes électorales (1861-1939). Listes d'inscriptions des votants pour le renouvellement du conseil municipal (1870, 1908), listes des électeurs convoqués pour l'élection d'un conseiller général ou d'un conseiller d'arrondissement (1858-1931), pour l'élection des députés (1809-1938). Liste des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1884-1918). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre de commerce (1908-1929). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinées à la confection de la liste des électeurs consulaires (1884-1938). Liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre consultative des arts et manufactures, à la chambre départementale d'agriculture (1908-1935). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite du 2 décembre 1851 (1851). Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations (1945-1946). Procès-verbaux des élections municipales, de l'installation du conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (1852-1919). Procès-verbaux des élections des conseillers généraux et d arrondissement (1852-1940). Procès-verbaux des élections législatives (1869-1936). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1906-1938). Procès-verbaux des élections générales, des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la République (1945-1946).