Toutes les ressources Crestot 54 résultats (6ms)
Recrutement (1H)
Tableau des conscrits jugés bons d'état pour supporter les fatigues de la guerre (an XI). Tableaux des conscrits en état de marcher (an X). Tableaux de recensement des jeunes gens (1849-1919).
Mesures d'exception et faits de guerre (4H)
Correspondance relative aux contributions de guerre, état des réquisitions en nature faites dans les communes.
Contentieux et assurances (4D)
Arrêté autorisant la commune à se défendre à l'effet de demander sa mise hors de cause au sujet d'une affaire concernant l'écoulement des eaux sur un chemin de grande communication
Listes de contribuables, vérification de revenus, mutations
Séparation des retenus cadastraux afférant aux propriétés bâties et non bâties : état de vérification relevé du retenu des propriétés bâties comprises dans la matrice cadastrale (1882). Registre pour servir aux mutations de la commune (1813-1819). Livre de mutations de propriétés (1821-1831). Listes des contribuables proposés par le maire pour être nommées répartiteurs (1837-1838), liste des répartiteurs (1880-1910). Registre destiné à l'inscription des possesseurs de chiens, mauvais état (1872-1888).
Comptes de gestion, approbation des comptes de gestion par le CM
Matrice générale des quatre contributions
Biens communaux (1N)
Arrêté, règlement du droit de parcours des troupeaux sur la voirie, pâture.
Administration de la commune (3D)
Procès-verbaux de récolement des archives et mobilier de la mairie
Travaux publics et voirie (1O)
Acte de vente de chemins inutiles (1907). Plan d'une parcelle de terrain devenu vague par suite de la confection du chemin n° 17 dont la suppression est proposée (1856). Correspondance au sujet d'une sente longeant un terrain, demande de bornage (1853)
Baptêmes, mariages, sépultures
Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)
Garde nationale : listes de recensement (1840, s.d). Procès verbal des élections des officiers.
État de section, matrice de propriétés bâties
État de section (1812). État de section (s.d). Matrice des propriétés bâties (1882-1912, fragments).
Baptêmes, mariages, sépultures
Agriculture (3F)
Superficie de la commune, superficie ensemencée en céréales et autres farineux alimentaires, en oléagineux, quantités récoltées, gages et salaires des ouvriers agricoles (s.d)