Toutes les ressources Damville — Eaux et Forêts 4 résultats (6ms)

Plumitif

46 B 236 , mai 1712-juillet 1724 , Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Maitrise des eaux et forêts

1765-1787

46 B 238 , 1765-1787 , Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Maitrise des eaux et forêts > Procès-verbaux de contravenon dressés par les gardes des bois, chasse et pêche du duché de Damville pour port d'armes et braconnage

1709-1744

46 B 237 , 1709-1744 , Damville — Eaux et Forêts ; Damville — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 46 B - Justice seigneuriale de Damville > Maitrise des eaux et forêts > Procès-verbaux de contravenon dressés par les gardes des bois, chasse et pêche du duché de Damville pour port d'armes et braconnage
Fin des résultats