Toutes les ressources Emalleville 53 résultats (5ms)

Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).

Avis d'inscription sur les tableaux de recensement (1900 , 1908, 1911). Feuilles de renseignements (1914-1915). Tableaux de recensement des jeunes gens (1882-1959, nombreuses lacunes).

Circulaires, correspondance, informations, affiches instructions se rapportant aux élections (1908-1974). Procès-verbal de l'Assemblée communale (1831-1855).

Vote, emploi et ressources pour l'entretien et réparations de chemins, correspondance (1848 ,1853, 1855,1863). Rôles de prestations pour les chemins (1896-1905). Dossier concernant la reconnaissance, l'élargissement des chemins, notification à chaque riverain, états estimatifs, plans parcellaires (1913). Électrification de la commune : dossier de servitude, mémoire descriptif (1934-1940, 1970)

Procès-verbaux de plaintes et délits (1847-1927). Autorisation de transfert de corps (1900). États des sinistres survenus en 1897-1899,1901. Foires et marchés : correspondance (1853, 1855). Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1900-1901). Statistique des étrangers (1902).

Comptes de gestion(1857-1860,1898-1906). Bordereaux de mandats et relevés (1960-1970). Décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876,1910). Délibérations du conseil municipal concernant les comptes d'administration (1957-1970). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1864-1872, 1917, 1922) et par le conseil de préfecture (1860). Bordereaux de versement à la sécurité sociales et aux allocations familiales (1964,1970). Registre de comptabilité (1982).

Révision des listes électorales (1897,1900-1901). Extraits du registre des délibérations relatifs à la révision des listes électorales (1898,1900). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1896, 1898)

1881-1911, 1931, 1946, 1954.

Extraits des registres de délibérations (1949-1968, nombreuses lacunes). Circulaires, instructions diverses (1944-1965), livre imprimé n°366 de correspondance du préfet de l'Eure avec les fonctionnaires publics du même département (1810), arrêtés du maire et du préfet (1940,1951-1952). Correspondance (1846, 1946-1982). Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1855-1923).

1931-1940, 1957-1961, 1967-1976

Copie (1813, 1942-1973)

Correspondance concernant les chemins (1820-1821,1828-1830 ,1832, 1841-1843, 1848-1849, 1851, 1854, 1863). Listes des contribuables qui ont déclaré s'acquitter en nature leurs cotes de prestation (1842-1844). Tableau général des chemins (1843). Extrait du rôle de prestation pour travaux aux chemins vicinaux (1839), rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1843, 1849). Emploi des ressources (1851). Arrêtés du préfet : fixation du délai des travaux (1844,1851), mise en demeure du conseil municipal de voter les moyens de pourvoir à l'entretien des chemins vicinaux (1841). Interdiction de circulation pendant les travaux sur le pont en bois dit "de la Clinette" (1901)

État des sinistres (1899, 1903 néant). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1945-1957).