Toutes les ressources Emalleville 106 résultats (9ms)

Extraits de délibération, correspondance, arrêtés, circulaires et instructions, inventaire d'archives et de mobiliers de la mairie

215EDT/20 , 1810-1982 , Emalleville  

Extraits des registres de délibérations (1949-1968, nombreuses lacunes). Circulaires, instructions diverses (1944-1965), livre imprimé n°366 de correspondance du préfet de l'Eure avec les fonctionnaires publics du même département (1810), arrêtés du maire et du préfet (1940,1951-1952). Correspondance (1846, 1946-1982). Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1855-1923).

Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Comptes de gestion, mandats et relevés, comptes d'administration, approbation de comptes de gestion, versement, registre de comptabilité

215EDT/30 , 1857-1982 , Emalleville  

Comptes de gestion(1857-1860,1898-1906). Bordereaux de mandats et relevés (1960-1970). Décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876,1910). Délibérations du conseil municipal concernant les comptes d'administration (1957-1970). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1864-1872, 1917, 1922) et par le conseil de préfecture (1860). Bordereaux de versement à la sécurité sociales et aux allocations familiales (1964,1970). Registre de comptabilité (1982).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Chemins, électrification de la commune

215EDT/31 , 1848-1970 , Emalleville  

Vote, emploi et ressources pour l'entretien et réparations de chemins, correspondance (1848 ,1853, 1855,1863). Rôles de prestations pour les chemins (1896-1905). Dossier concernant la reconnaissance, l'élargissement des chemins, notification à chaque riverain, états estimatifs, plans parcellaires (1913). Électrification de la commune : dossier de servitude, mémoire descriptif (1934-1940, 1970)

Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Listes électorales, listes d'électeurs au tribunal de commerce

215EDT/16 , 1896-1901 , Emalleville  

Révision des listes électorales (1897,1900-1901). Extraits du registre des délibérations relatifs à la révision des listes électorales (1898,1900). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1896, 1898)

Contexte :
Commune de Emalleville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Plaintes et délits, sinistres, extrait de délibérations, étrangers, transfert de corps, foires et marchés

215EDT/16 , 1847-1927 , Emalleville  

Procès-verbaux de plaintes et délits (1847-1927). Autorisation de transfert de corps (1900). États des sinistres survenus en 1897-1899,1901. Foires et marchés : correspondance (1853, 1855). Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1900-1901). Statistique des étrangers (1902).

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I) > Police locale (1I)

Dénombrement de population

215EDT/20 , 1881-1954 , Emalleville  

1881-1911, 1931, 1946, 1954.

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Agriculture (3F)

215EDT/20 , 1945-1958 , Emalleville  

Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F)

Recrutement (1H)

215EDT/26 , 1882-1959 , Emalleville  

Avis d'inscription sur les tableaux de recensement (1900 , 1908, 1911). Feuilles de renseignements (1914-1915). Tableaux de recensement des jeunes gens (1882-1959, nombreuses lacunes).

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Recrutement (1H)

215EDT/26 , 1882-1959 , Emalleville  

Avis d'inscription sur les tableaux de recensement (1900 , 1908, 1911). Feuilles de renseignements (1914-1915). Tableaux de recensement des jeunes gens (1882-1959, nombreuses lacunes).

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)