Toutes les ressources Emalleville 53 résultats (8ms)

Agriculture (3F)

215EDT/20 , 1945-1958 , Emalleville  

Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F)

Recrutement (1H)

215EDT/26 , 1882-1959 , Emalleville  

Avis d'inscription sur les tableaux de recensement (1900 , 1908, 1911). Feuilles de renseignements (1914-1915). Tableaux de recensement des jeunes gens (1882-1959, nombreuses lacunes).

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Plaintes et délits, sinistres, extrait de délibérations, étrangers, transfert de corps, foires et marchés

215EDT/16 , 1847-1927 , Emalleville  

Procès-verbaux de plaintes et délits (1847-1927). Autorisation de transfert de corps (1900). États des sinistres survenus en 1897-1899,1901. Foires et marchés : correspondance (1853, 1855). Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1900-1901). Statistique des étrangers (1902).

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I) > Police locale (1I)

Extraits de délibération, correspondance, arrêtés, circulaires et instructions, inventaire d'archives et de mobiliers de la mairie

215EDT/20 , 1810-1982 , Emalleville  

Extraits des registres de délibérations (1949-1968, nombreuses lacunes). Circulaires, instructions diverses (1944-1965), livre imprimé n°366 de correspondance du préfet de l'Eure avec les fonctionnaires publics du même département (1810), arrêtés du maire et du préfet (1940,1951-1952). Correspondance (1846, 1946-1982). Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1855-1923).

Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Chemins, électrification de la commune

215EDT/31 , 1848-1970 , Emalleville  

Vote, emploi et ressources pour l'entretien et réparations de chemins, correspondance (1848 ,1853, 1855,1863). Rôles de prestations pour les chemins (1896-1905). Dossier concernant la reconnaissance, l'élargissement des chemins, notification à chaque riverain, états estimatifs, plans parcellaires (1913). Électrification de la commune : dossier de servitude, mémoire descriptif (1934-1940, 1970)

Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Comptes de gestion, mandats et relevés, comptes d'administration, approbation de comptes de gestion, versement, registre de comptabilité

215EDT/30 , 1857-1982 , Emalleville  

Comptes de gestion(1857-1860,1898-1906). Bordereaux de mandats et relevés (1960-1970). Décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876,1910). Délibérations du conseil municipal concernant les comptes d'administration (1957-1970). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1864-1872, 1917, 1922) et par le conseil de préfecture (1860). Bordereaux de versement à la sécurité sociales et aux allocations familiales (1964,1970). Registre de comptabilité (1982).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Listes électorales, listes d'électeurs au tribunal de commerce

215EDT/16 , 1896-1901 , Emalleville  

Révision des listes électorales (1897,1900-1901). Extraits du registre des délibérations relatifs à la révision des listes électorales (1898,1900). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1896, 1898)

Contexte :
Commune de Emalleville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Dénombrement de population

215EDT/20 , 1881-1954 , Emalleville  

1881-1911, 1931, 1946, 1954.

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Chemins, travaux, interdiction de circulation

215EDT/19 , 1820-1901 , Emalleville  

Correspondance concernant les chemins (1820-1821,1828-1830 ,1832, 1841-1843, 1848-1849, 1851, 1854, 1863). Listes des contribuables qui ont déclaré s'acquitter en nature leurs cotes de prestation (1842-1844). Tableau général des chemins (1843). Extrait du rôle de prestation pour travaux aux chemins vicinaux (1839), rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1843, 1849). Emploi des ressources (1851). Arrêtés du préfet : fixation du délai des travaux (1844,1851), mise en demeure du conseil municipal de voter les moyens de pourvoir à l'entretien des chemins vicinaux (1841). Interdiction de circulation pendant les travaux sur le pont en bois dit "de la Clinette" (1901)

Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Sinistre, visas d'arrivée et de départ d'étrangers

215EDT/26 , 1899-1957 , Emalleville  

État des sinistres (1899, 1903 néant). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1945-1957).

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I) > Police locale (1I)