215EDT/20
,
1810-1982
,
Emalleville
Extraits des registres de délibérations (1949-1968, nombreuses lacunes). Circulaires, instructions diverses (1944-1965), livre imprimé n°366 de correspondance du préfet de l'Eure avec les fonctionnaires publics du même département (1810), arrêtés du maire et du préfet (1940,1951-1952). Correspondance (1846, 1946-1982). Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1855-1923).
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
215EDT/21
,
1813-1973
,
Emalleville
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
215EDT/31
,
1848-1970
,
Emalleville
Vote, emploi et ressources pour l'entretien et réparations de chemins, correspondance (1848 ,1853, 1855,1863). Rôles de prestations pour les chemins (1896-1905). Dossier concernant la reconnaissance, l'élargissement des chemins, notification à chaque riverain, états estimatifs, plans parcellaires (1913). Électrification de la commune : dossier de servitude, mémoire descriptif (1934-1940, 1970)
Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)
215EDT/20
,
1881-1954
,
Emalleville
1881-1911, 1931, 1946, 1954.
Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)
215EDT/25
,
1931-1976
,
Emalleville
1931-1940, 1957-1961, 1967-1976
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
215EDT/11
,
1844
,
Emalleville
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
215EDT/16
,
1896-1901
,
Emalleville
Révision des listes électorales (1897,1900-1901). Extraits du registre des délibérations relatifs à la révision des listes électorales (1898,1900). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1896, 1898)
Contexte :
Commune de Emalleville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)
215EDT/16
,
1847-1927
,
Emalleville
Procès-verbaux de plaintes et délits (1847-1927). Autorisation de transfert de corps (1900). États des sinistres survenus en 1897-1899,1901. Foires et marchés : correspondance (1853, 1855). Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1900-1901). Statistique des étrangers (1902).
Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I) > Police locale (1I)
215EDT/30
,
1857-1982
,
Emalleville
Comptes de gestion(1857-1860,1898-1906). Bordereaux de mandats et relevés (1960-1970). Décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876,1910). Délibérations du conseil municipal concernant les comptes d'administration (1957-1970). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1864-1872, 1917, 1922) et par le conseil de préfecture (1860). Bordereaux de versement à la sécurité sociales et aux allocations familiales (1964,1970). Registre de comptabilité (1982).
Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)
215EDT/20
,
1945-1958
,
Emalleville
Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).
Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F)
215EDT/26
,
1882-1959
,
Emalleville
Avis d'inscription sur les tableaux de recensement (1900 , 1908, 1911). Feuilles de renseignements (1914-1915). Tableaux de recensement des jeunes gens (1882-1959, nombreuses lacunes).
Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)
215EDT/26
,
1831-1974
,
Emalleville
Circulaires, correspondance, informations, affiches instructions se rapportant aux élections (1908-1974). Procès-verbal de l'Assemblée communale (1831-1855).
Contexte :
Commune de Emalleville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)
215EDT/3
,
1807-1823
,
Emalleville
Contexte :
Commune de Emalleville > État civil (E)
215EDT/7
,
Emalleville
Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1829-1900). Extraits de loi, circulaires diverses (1883-1903). Correspondance diverse (1862, 1873, 1898, 1903 et s.d.). Autorisations du préfet de convoquer ordinairement ou extraordinairement le conseil municipal (1815, 1836, 1849-1850). Instructions du préfet et délégation (1822, 1831, 1849).
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)
215EDT/30
,
1878-1975
,
Emalleville
Construction de la mairie : extrait du registre du conseil municipal, arrêté préfectoral autorisant la commune à l'imputation extraordinaire en 1879, devis estimatif, plan, marchés, procès-verbal de réception des travaux (1878). MILLE CLUB : correspondance, devis pour la fourniture d'une installation "sécurité", branchement d'électricité (1974-1975), correspondance, devis pour la reconstruction d'une partie du mur du cimetière (1897).
Contexte :
Commune de Emalleville > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)