Toutes les ressources Emalleville 53 résultats (6ms)

Recrutement (1H)

215EDT/26 , 1882-1959 , Emalleville  

Avis d'inscription sur les tableaux de recensement (1900 , 1908, 1911). Feuilles de renseignements (1914-1915). Tableaux de recensement des jeunes gens (1882-1959, nombreuses lacunes).

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Agriculture (3F)

215EDT/20 , 1945-1958 , Emalleville  

Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F)

Matrice des propriétés non-bâties

215EDT/12 , 1915-1940 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Sinistre, visas d'arrivée et de départ d'étrangers

215EDT/26 , 1899-1957 , Emalleville  

État des sinistres (1899, 1903 néant). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1945-1957).

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I) > Police locale (1I)

Extrait de délibérations, correspondance, extraits de lois, instructions et autorisations de préfets

215EDT/7 , Emalleville  

Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1829-1900). Extraits de loi, circulaires diverses (1883-1903). Correspondance diverse (1862, 1873, 1898, 1903 et s.d.). Autorisations du préfet de convoquer ordinairement ou extraordinairement le conseil municipal (1815, 1836, 1849-1850). Instructions du préfet et délégation (1822, 1831, 1849).

Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Chemins, travaux, interdiction de circulation

215EDT/19 , 1820-1901 , Emalleville  

Correspondance concernant les chemins (1820-1821,1828-1830 ,1832, 1841-1843, 1848-1849, 1851, 1854, 1863). Listes des contribuables qui ont déclaré s'acquitter en nature leurs cotes de prestation (1842-1844). Tableau général des chemins (1843). Extrait du rôle de prestation pour travaux aux chemins vicinaux (1839), rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1843, 1849). Emploi des ressources (1851). Arrêtés du préfet : fixation du délai des travaux (1844,1851), mise en demeure du conseil municipal de voter les moyens de pourvoir à l'entretien des chemins vicinaux (1841). Interdiction de circulation pendant les travaux sur le pont en bois dit "de la Clinette" (1901)

Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Édifices publics (1M)

215EDT/30 , 1878-1975 , Emalleville  

Construction de la mairie : extrait du registre du conseil municipal, arrêté préfectoral autorisant la commune à l'imputation extraordinaire en 1879, devis estimatif, plan, marchés, procès-verbal de réception des travaux (1878). MILLE CLUB : correspondance, devis pour la fourniture d'une installation "sécurité", branchement d'électricité (1974-1975), correspondance, devis pour la reconstruction d'une partie du mur du cimetière (1897).

Contexte :
Commune de Emalleville > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

(Accès à la notice)

215EDT/19 , 1834-1900 , Emalleville  

Registre de délibérations (1838-1895). Extraits du registre des délibérations (1899-1900). Nomination des membres du bureau (1834-1835), des membres de la commission administrative (1835, 1845, 1897-1899). Désignation du répartiteur à adjoindre à la commission administrative du bureau d'assistance médicale (1898-1899). Prestation de serment des membres du bureau (1853). Correspondance (1834-1853, 1877, 1898).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Livre de classement parcellaire et évaluation de revenus imposables

215EDT/20 , 1913 , Emalleville  

Livre de classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières section dite "Les pendants".

Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Matrice des propriétés bâties

215EDT/13 , 1911-1941 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Extraits de délibération, correspondance, arrêtés, circulaires et instructions, inventaire d'archives et de mobiliers de la mairie

215EDT/20 , 1810-1982 , Emalleville  

Extraits des registres de délibérations (1949-1968, nombreuses lacunes). Circulaires, instructions diverses (1944-1965), livre imprimé n°366 de correspondance du préfet de l'Eure avec les fonctionnaires publics du même département (1810), arrêtés du maire et du préfet (1940,1951-1952). Correspondance (1846, 1946-1982). Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1855-1923).

Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Chemins, électrification de la commune

215EDT/31 , 1848-1970 , Emalleville  

Vote, emploi et ressources pour l'entretien et réparations de chemins, correspondance (1848 ,1853, 1855,1863). Rôles de prestations pour les chemins (1896-1905). Dossier concernant la reconnaissance, l'élargissement des chemins, notification à chaque riverain, états estimatifs, plans parcellaires (1913). Électrification de la commune : dossier de servitude, mémoire descriptif (1934-1940, 1970)

Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Listes électorales, listes d'électeurs au tribunal de commerce

215EDT/16 , 1896-1901 , Emalleville  

Révision des listes électorales (1897,1900-1901). Extraits du registre des délibérations relatifs à la révision des listes électorales (1898,1900). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1896, 1898)

Contexte :
Commune de Emalleville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)