Toutes les ressources Emalleville 53 résultats (8ms)

Agriculture (3F)

215EDT/20 , 1945-1958 , Emalleville  

Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F)

Recrutement (1H)

215EDT/26 , 1882-1959 , Emalleville  

Avis d'inscription sur les tableaux de recensement (1900 , 1908, 1911). Feuilles de renseignements (1914-1915). Tableaux de recensement des jeunes gens (1882-1959, nombreuses lacunes).

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Budgets, comptes, chapitres additionnels, approbation des comptes, état des finances, rôles pour le gare champêtre.

218EDT/17 , an XI-1955 , Emalleville  

Budgets (an XI-1854, 1955). Compte de l'emploi des centimes additionnels et autres revenus de la commune (an XI-1823). Chapitres additionnels (1835-1854). Comptes de gestion (1824-1833). Comptes administratifs (1834-1836-1849, 1851-1853). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1835-1837, 1841,1843-1844 ,1847, 1852), et par le conseil de préfecture (1824-1834, 1836-1837, 1839-1840, 1842-1844, 1846-1848, 1853, 1855). État des cotes irrécouvrables (1931), état des restes à payer de l'exercice 1853, pièces comptables (1820,1899), décomptes d'intérêts pour les années 1829-1833, rôles pour le traitement du garde champêtre (1820, 1828-1829).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Matrice des propriétés foncières

215EDT/14 , 1826-1844 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Contributions, registres et listes de contribuables, autres documents

215EDT/15 , 1828-1958 , Emalleville  

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des- portes et fenêtres (1904-1907). Registres d'inscription des déclarations des possesseurs de chiens (1877-1914, 1914-1958). Listes des répartiteurs (1898-1901). Listes des patentes (1894-1895). Réorganisation de la propriété foncière : renouvellement de la commission communale (1912). Mandements pour les trois contributions (1828-1829, 1831-1836,1839-1844, 1846, 1848-1849, 1852, 1855). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1894-1895, 1897).

Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Registre des délibérations

215EDT/4 , an II-1835 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Matrices générales de diverses contributions, taxes.

215EDT/24 , 1818-1981 , Emalleville  

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contributions sur les voitures, chevaux, etc..., taxes sur les gardes chasse et chiens (1818, 1854-1931). Copie de la matrice générale : taxe professionnelle, taxe pour frais de chambre des métiers (1981).

Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, factures

215EDT/29 , 1854-1972 , Emalleville  

Budgets (1855-1872, 1914-1922, 1944-1965, 1967- 1968, 1970-1971). Budgets supplémentaires ( 1945, 1947, 1949-1970), chapitres additionnels (1855-1872, 1911, 1915-1922, 1955). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1872, 1914-1921, 1945-1947, 1950-1968). Factures (s.d., 1970-1972).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Registre des délibérations

215EDT/6 , 1880-1913 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Hygiène publique et salubrité (5I)

215EDT/16 , 1900 , Emalleville  

Fièvre aphteuse : arrêté portant levée de la déclaration d'infection.

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I)

Extrait de registres, statistiques, table décennale

215EDT/20 , 1828-1902 , Emalleville  

Extraits des registres d'états-civil d'autres communes (1828-1840). Statistiques des naissances, mariages, décès (1849,1902). Table décennale (1883-1892)

Contexte :
Commune de Emalleville > État civil (E)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

215EDT/16 , 1833-1898 , Emalleville  

Copie de l'état de dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de la garde nationale (1833-1834). Nomination d'un membre civil pour le classement des chevaux, juments, etc.. (1898)

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)