Toutes les ressources Emanville 56 résultats (6ms)

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

216EDT/27 , 1913-1936 , Emanville  

Budgets (1913-1936). Comptes administratifs (1913-1935). Chapitres additionnels au budget (1913 – 1935). Modèle n°4 (1914-1932).

Contexte :
Commune de Emanville > Assistance et prévoyance (Q)

Budgets, comptes administratifs

216EDT/22 , an IX-1938 , Emanville  

Budgets (an XI-1938). Comptes administratifs (an IX-1937)

Contexte :
Commune de Emanville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

États des section

216EDT/6 , 1791 , Emanville  

Pièces concernant la formation de l'état indicatif des sections de la commune (1791). États de sections (s.d et XVIIIe s.).

Contexte :
Commune de Emanville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Culte catholique (1P)

216EDT/27 , 1894-1898 , Emanville  

Budgets de la fabrique (1896-1897). Comptes administratifs de la fabrique (1896-1897). Comptes de gestion de la fabrique (1894-1898).

Contexte :
Commune de Emanville > Cultes (P)

Instructions, correspondance statuts, nominations d'instituteurs, comité communal d'instruction primaire, inscriptions, rôles trimestriels etc.

216EDT/28 , 1834-1934 , Emanville  

Circulaires, instructions, correspondance diverse, statuts, emploi du temps de l'instruction primaire (1835-1933). Nominations d'instituteurs et institutrices (1834-1934). Procès-verbal du récolement du mobilier de classe, des archives scolaires, de la bibliothèque (1911). Comité communal d'instruction primaire : règlement, nominations et installations, correspondance diverse (1834-1882). Listes annuelles d'inscriptions d'élèves (1904-1921). Extraits du registre de délibérations sur les dépenses de l'école primaire (1836-1884). Listes des enfants qui seront admis gratuitement (1852-1881). Rôles trimestriels de la rétribution scolaire (1869-1875). Résumés des rôles trimestriels de la rétribution scolaire des années écoulées (1863-1866). Tableaux récapitulatifs de la fréquentation des élèves (1882-1883). Registres matricules de tous les enfants reçus à l'école (1860-1890).

Contexte :
Commune de Emanville > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R) > Instruction publique (1R)

Matrice des contributions foncière

216EDT/7 , 1826-1854 , Emanville  
Contexte :
Commune de Emanville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

216EDT/18 , 1870-1939 , Emanville  

Guerre de 1870 : réquisitions que doivent fournir les habitants de la commune pour la nourriture et le logement des chevaux des troupes allemandes (1870-1873). Guerre 1914-1918 : circulaires concernant le transport de corps des "morts pour la France" (1921 ), demandes d'allocations, décision du greffe de la justice de paix de Conches pour l'accord, feuilles d'allocations aux soutiens de familles pour la durée de la guerre (1914-1919),attribution à titre gratuit de trophées de guerre (1921) (pour la commune 8 obus de 280). État nominatif des habitants de la commune qui ont droit au paiement de prestations fournies à l'autorité militaire par suite de réquisitions (1914). Guerre 1939-1945 : circulaires concernant les allocations en faveur des familles nécessiteuses dont les soutiens de famille indispensables sont appelés sous les drapeaux pendant la mobilisation.

Contexte :
Commune de Emanville > Affaires militaires (H)

Biens communaux (1N)

216EDT/25 , 1920-1935 , Emanville  

Puits communaux : devis, factures concernant l'installation d une pompe, entretien de celle-ci. Notice de renseignements.

Contexte :
Commune de Emanville > Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

Matrice des contributions foncière

216EDT/8 , 1856-1908 , Emanville  
Contexte :
Commune de Emanville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Listes d'électeurs, PV d'opérations, d'élections et d'installation, chambre des métiers et chambre de commerce.

216EDT/21 , 1812-1939 , Emanville  

Listes d'inscriptions des votants (1851-1932). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale pour statuer la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite du plébiscite du 2 décembre 1851 et du 8 mai 1870. Procès-verbal des opérations de référendum (13 octobre 1946). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1890-1937). Procès-verbaux des élections des députés au corps législatif (1852-1936). Procès-verbaux des élections des membres au conseil général ou d'arrondissement (1852-1939). Procès-verbaux des élections des membres du conseil municipal (1837-1935). Procès-verbaux, de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint (1876-1937). Nominations de maires, adjoints, conseils municipaux, et percepteur (1812-1871). Listes électorales pour la Chambre départementale d'agriculture (1925-1938). Procès-verbaux des élections de membres de la Chambre départementale d'agriculture (1927, 1933, 1939). Chambres des métiers de l'Eure : liste des électeurs artisans-maîtres (1932,1935,1938). Chambre de métiers de l'Eure : liste des électeurs artisans-compagnons (1932, 1935, 1938). Listes des électeurs aptes à élire les membres à la chambre de commerce d'Evreux (1921-1933). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce d'Evreux (1883-1939). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes, destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires (1893-1935)

Contexte :
Commune de Emanville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)