Toutes les ressources Emanville 56 résultats (7ms)

Population (1F)

216EDT/5 , an IV-1931 , Emanville  

Tableaux du mouvement de la population (1838-1896). États nominatifs des habitants (an IV-1931, lacunes).

Contexte :
Commune de Emanville > Population, économie sociale, statistiques (F)

Justice (3I)

216EDT/19 , 1835-1867 , Emanville  

Pièces d'assignations, significations de jugements déposés à la mairie pour la validité des dits actes.

Contexte :
Commune de Emanville > Police, hygiène publique, justice (I)

Recrutement (1H)

216EDT/14 , an IX-1937 , Emanville  

Tableaux de recensement des jeunes gens (an IX-1937). Registres de notifications des ordres de route (1837-1867).

Contexte :
Commune de Emanville > Affaires militaires (H)

Personnel municipal (2K)

216EDT/21 , 1815-1819 , Emanville  

Plainte des habitants de la commune sur les agissements du garde-champêtre

Contexte :
Commune de Emanville > Élections et personnel (K)

Chapitres additionnels, décomptes, état des comptes, pièces justificatives...

216EDT/23 , 1818-1938 , Emanville  

Chapitres additionnels au budget (1835-1938). Modèle n°4 (1855-1934). Pièces justificatives de comptes (factures) (XIXè s.). Comptes de gestions annuelles (1857-1860). Arrêté du conseil de préfecture au sujet de la gestion (1825-1921). Décomptes de remise servant de base à la fixation du traitement du receveur (1867-1873, 1906-1926). États des côtes irrécouvrables (1852-1853). Attestation du maire reconnaissant avoir reçu du percepteur des sommes d'argent (1818-1819).

Contexte :
Commune de Emanville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Police locale (1I)

216EDT/19 , 1855-1931 , Emanville  

Registre destiné à l'inscription des livrets d'ouvriers (1855-1906). Fête nationale du 14 juillet : affiches, banquets, liste des souscripteurs et menus (1882-1909). Fête patronale annuelle : affiches et mémoires occasionnés par l'achat de lanternes et bougie (1909-1931).

Contexte :
Commune de Emanville > Police, hygiène publique, justice (I)

Circulaires, instructions, listes électorales

216EDT/20 , 1831-1939 , Emanville  

Circulaires, instructions relatives aux opérations électorales (1857-1937). Listes électorales (1831-1939).

Contexte :
Commune de Emanville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Matrice des propriétés bâties

216EDT/9 , 1882-1910 , Emanville  
Contexte :
Commune de Emanville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Culte catholique (1P)

216EDT/27 , 1894-1898 , Emanville  

Budgets de la fabrique (1896-1897). Comptes administratifs de la fabrique (1896-1897). Comptes de gestion de la fabrique (1894-1898).

Contexte :
Commune de Emanville > Cultes (P)

Instructions, correspondance statuts, nominations d'instituteurs, comité communal d'instruction primaire, inscriptions, rôles trimestriels etc.

216EDT/28 , 1834-1934 , Emanville  

Circulaires, instructions, correspondance diverse, statuts, emploi du temps de l'instruction primaire (1835-1933). Nominations d'instituteurs et institutrices (1834-1934). Procès-verbal du récolement du mobilier de classe, des archives scolaires, de la bibliothèque (1911). Comité communal d'instruction primaire : règlement, nominations et installations, correspondance diverse (1834-1882). Listes annuelles d'inscriptions d'élèves (1904-1921). Extraits du registre de délibérations sur les dépenses de l'école primaire (1836-1884). Listes des enfants qui seront admis gratuitement (1852-1881). Rôles trimestriels de la rétribution scolaire (1869-1875). Résumés des rôles trimestriels de la rétribution scolaire des années écoulées (1863-1866). Tableaux récapitulatifs de la fréquentation des élèves (1882-1883). Registres matricules de tous les enfants reçus à l'école (1860-1890).

Contexte :
Commune de Emanville > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R) > Instruction publique (1R)