Toutes les ressources Emanville 56 résultats (6ms)

États des section

216EDT/6 , 1791 , Emanville  

Pièces concernant la formation de l'état indicatif des sections de la commune (1791). États de sections (s.d et XVIIIe s.).

Contexte :
Commune de Emanville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Instructions, correspondance statuts, nominations d'instituteurs, comité communal d'instruction primaire, inscriptions, rôles trimestriels etc.

216EDT/28 , 1834-1934 , Emanville  

Circulaires, instructions, correspondance diverse, statuts, emploi du temps de l'instruction primaire (1835-1933). Nominations d'instituteurs et institutrices (1834-1934). Procès-verbal du récolement du mobilier de classe, des archives scolaires, de la bibliothèque (1911). Comité communal d'instruction primaire : règlement, nominations et installations, correspondance diverse (1834-1882). Listes annuelles d'inscriptions d'élèves (1904-1921). Extraits du registre de délibérations sur les dépenses de l'école primaire (1836-1884). Listes des enfants qui seront admis gratuitement (1852-1881). Rôles trimestriels de la rétribution scolaire (1869-1875). Résumés des rôles trimestriels de la rétribution scolaire des années écoulées (1863-1866). Tableaux récapitulatifs de la fréquentation des élèves (1882-1883). Registres matricules de tous les enfants reçus à l'école (1860-1890).

Contexte :
Commune de Emanville > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R) > Instruction publique (1R)

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

216EDT/27 , 1913-1936 , Emanville  

Budgets (1913-1936). Comptes administratifs (1913-1935). Chapitres additionnels au budget (1913 – 1935). Modèle n°4 (1914-1932).

Contexte :
Commune de Emanville > Assistance et prévoyance (Q)

Culte catholique (1P)

216EDT/27 , 1894-1898 , Emanville  

Budgets de la fabrique (1896-1897). Comptes administratifs de la fabrique (1896-1897). Comptes de gestion de la fabrique (1894-1898).

Contexte :
Commune de Emanville > Cultes (P)

Budgets, comptes administratifs

216EDT/22 , an IX-1938 , Emanville  

Budgets (an XI-1938). Comptes administratifs (an IX-1937)

Contexte :
Commune de Emanville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Diplômes de Sapeurs-Pompiers

216EDT/17 , 1911-1939 , Emanville  

Diplômes décernés à la compagnie des sapeurs-pompiers d'Emanville au cours de différents concours.

Contexte :
Commune de Emanville > Affaires militaires (H) > Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

Revenus et charges (2L)

216EDT/24 , an IX-1910 , Emanville  

Mandement pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres (an IX-1876). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1882-1910). Rôles de la taxe de prestation des chemins vicinaux (1882-1910). Taxe sur les billards (1909).

Contexte :
Commune de Emanville > Finances (L)

Travaux publics et voirie (1O)

216EDT/26 , 1824-1929 , Emanville  

Vote de ressources pour réparations et entretien des chemins vicinaux. Procès-verbaux de reconnaissance de viabilité, arrêtés des journées de prestation que devra fournir la commune, alignements et autorisation de construire, élargissement et redressement de chemins, actes de vente de chemins inutiles,procès-verbaux de plantation de bornes.

Contexte :
Commune de Emanville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Administration militaire (2H)

216EDT/15 , 1812-1929 , Emanville  

Correspondance diverse, signalement de déserteurs, demandes de pension et de secours, notice concernant les jeunes gens devant être inscrits sur les tableaux de recensement (1812-1874). Registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1921). Listes de recensement des voitures automobiles de 1ère catégorie (poids lourds) susceptibles d'être requises pour les besoins de l'armée en cas démobilisation (1911-1920). Listes de recensement des voitures automobiles de 2ëme catégorie (voitures de tourisme et motocyclettes) susceptibles d'être requises pour les besoins de l'armée en cas de mobilisation (1911-1920). Listes de recensement des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi (1876-1913). Tableaux du classement des chevaux, juments, mulets et mules et voitures attelées susceptibles d'être requis pour les besoins de l'armée en cas démobilisation (1874-1929)

Contexte :
Commune de Emanville > Affaires militaires (H)

Police générale (2I)

216EDT/19 , 1808-1845 , Emanville  

Souches de passeports (1808-1845). Feuille de route d'un détenu libéré et surveillance de celui-ci (1828-1832).

Contexte :
Commune de Emanville > Police, hygiène publique, justice (I)

Registres d'appels journaliers

216EDT/29 , 1873-1961 , Emanville  
Contexte :
Commune de Emanville > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R) > Instruction publique (1R)