Travaux publics et voirie (1O)

216EDT/26 , 1824-1929 , Emanville  

Vote de ressources pour réparations et entretien des chemins vicinaux. Procès-verbaux de reconnaissance de viabilité, arrêtés des journées de prestation que devra fournir la commune, alignements et autorisation de construire, élargissement et redressement de chemins, actes de vente de chemins inutiles,procès-verbaux de plantation de bornes.

Contexte :
Commune de Emanville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

Culte catholique (1P)

216EDT/27 , 1894-1898 , Emanville  

Budgets de la fabrique (1896-1897). Comptes administratifs de la fabrique (1896-1897). Comptes de gestion de la fabrique (1894-1898).

Contexte :
Commune de Emanville > Cultes (P)

Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

216EDT/27 , 1913-1936 , Emanville  

Budgets (1913-1936). Comptes administratifs (1913-1935). Chapitres additionnels au budget (1913 – 1935). Modèle n°4 (1914-1932).

Contexte :
Commune de Emanville > Assistance et prévoyance (Q)

Registre de déclarations sur équidés et sur les moyens de transport, et sur diverses taxes

216EDT/10 , 1877-1939 , Emanville  

Registres de déclarations des chevaux, juments, mulets et mules (1877-1939). Registres de déclarations des voitures attelées (1892-1904). Registres de déclarations des voitures automobiles de 1ère catégorie (poids lourds) (1910-1923). Registres de déclarations des voitures automobiles de 2ème catégorie, voitures de tourisme et motocyclette (1910-1923). Registres à souches de déclarations pour la taxe des contributions sur les voitures, chevaux, taxe sur les chiens, sur les gardes-chasse, sur les instruments de musique à clavier, sur les domestiques (1888-1932)

Contexte :
Commune de Emanville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Listes d'électeurs, PV d'opérations, d'élections et d'installation, chambre des métiers et chambre de commerce.

216EDT/21 , 1812-1939 , Emanville  

Listes d'inscriptions des votants (1851-1932). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale pour statuer la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite du plébiscite du 2 décembre 1851 et du 8 mai 1870. Procès-verbal des opérations de référendum (13 octobre 1946). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1890-1937). Procès-verbaux des élections des députés au corps législatif (1852-1936). Procès-verbaux des élections des membres au conseil général ou d'arrondissement (1852-1939). Procès-verbaux des élections des membres du conseil municipal (1837-1935). Procès-verbaux, de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint (1876-1937). Nominations de maires, adjoints, conseils municipaux, et percepteur (1812-1871). Listes électorales pour la Chambre départementale d'agriculture (1925-1938). Procès-verbaux des élections de membres de la Chambre départementale d'agriculture (1927, 1933, 1939). Chambres des métiers de l'Eure : liste des électeurs artisans-maîtres (1932,1935,1938). Chambre de métiers de l'Eure : liste des électeurs artisans-compagnons (1932, 1935, 1938). Listes des électeurs aptes à élire les membres à la chambre de commerce d'Evreux (1921-1933). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce d'Evreux (1883-1939). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes, destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires (1893-1935)

Contexte :
Commune de Emanville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Hygiène publique et salubrité (5I)

216EDT/19 , 1905-1928 , Emanville  

Arrêtés préfectoraux de nominations de médecins vaccinateur (1908-1928). Listes des enfants soumis à la 1ère vaccination (1905-1923). Listes des enfants soumis à la 2ème vaccination (1905-1923). Listes des personnes soumises à une 2ème vaccination (1905-1923).Relevés des personnes inscrites sur les listes de vaccination ou de revaccination qui n'ont pas répondu à leur convocation (1905-1908). États nominatifs des personnes non- assujetties à l'obligation vaccinale et qui se sont présentées à une séance de vaccination gratuite (1905-1906). Listes des vaccinations et revaccinations (primo-vaccinés enfants jusqu'à 10 ans) (1924-1928). Certificats de vaccination ou de revaccination (1908-1909). Listes supplémentaires des personnes qui doivent être ou dont la vaccination doit être renouvelée (1905-1923). Listes nominatives des personnes qui demandent à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1908-1923). Relevés récapitulatifs des personnes vaccinées par commune (1908-1923).

Contexte :
Commune de Emanville > Police, hygiène publique, justice (I)