7 M 284
,
1791-1838
,
Droisy, usage (d') ; Evreux, forêt domaniale d'
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits d'usage
7 M 266
,
[1900]
,
Evreux, forêt domaniale d'
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Délimitations et bornages
7 M 274
,
1811
,
Evreux, forêt domaniale d'
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Ventes de coupes de bois
7 M 286
,
an XI-1893
,
Droisy, usage (d') ; Evreux, forêt domaniale d' ; Glisolles, droits d'usage ; Plessis-Grohan (le), droits d'usage ; Ventes (les), droits d'usage ; Villalet, droits d'usage
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits d'usage
7 M 285
,
an XI-1923
,
Angerville-la-Campagne, droits d'usage ; Aulnay, droits d'usage ; Baux-Sainte-Croix (les), droits d'usage ; Bonneville-sur-Iton (la), droits d'usage ; Droisy, usage (d') ; Evreux, droits d'usage ; Evreux, forêt domaniale d' ; Gaudreville-la-Rivière, droits d'usage
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits d'usage