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1759-1788

54 B 11 , 1759-1788 , Beaumont-le-Roger ; Evreux — Auberge la Belle Epine ; Evreux — Auberge la Vieille Madeleine ; Evreux — Auberge le Grand Cerf ; Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale  

En particulier : procédure concernant Louis Landais, cordonnier à Beaumont-le-Roger, et Louis Andry, aubergiste de La Vieille Madeleine à Evreux, paroisse Saint-Aquilin (1761) - Catherine Bauny, demeurant à l'auberge de La Belle Epine, paroisse Saint-Thomas (1762) - décret de l'Hôtel du Grand Cerf, paroisse Saint-Denis (1770).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines > Causes civiles > Procédures diverses : plaids de réunions, experses, interrogatoires sur faits et arcles, saisies, ventes et opposions, adjudicaons, renonciaons

Voirie : requêtes au vicomte d'Evreux afin de faire tirer les alignements des rues pour des reconstructions de maisons ou des aménagements de façades, pour des modifications de cours d'eau et fossés - procès verbaux d'alignement

1 B 681 , Evreux — Auberge le Grand Cerf ; Evreux — Auberge le Grand Dauphin ; Evreux — Cabaret ; Evreux — Fossé ; Evreux — Maisons ; Evreux — Providence ; Evreux — Rue de la Prison ; Evreux — Rue de la Prison — des Ursulines ; Evreux — Rue de la Prison — du Moulin du château ; Evreux — Rue de la Prison — Grande ; Evreux — Ruisseau de la Porte Peinte ; Evreux — Ruisseau de la Porte Peinte — des Tanneurs ; Evreux — Saint-Nicolas — Presbytère ; Evreux — Ursulines ; Evreux — Vicomté ; Evreux — Voirie  

En particulier : levée de plan relatif à la rue de la Prison et Grande Rue d'Evreux (1764) - presbytère de la paroisse Saint-Nicolas (1764) - maisons des Ursulines d'Evreux, rue du Moulin du Château (1780), rue des Ursulines (1784) et rue de la Prison (1785) - maison des sœurs de la Providence, paroisse Saint-Léger (1780) - ruisseaux des Tanneurs (1763, 1780) et de la Porte Peinte (1780) - fossés près du Pont-Perrin et de la Grande-Route de Rouen (1785) - auberges du Grand-Cerf (1778, 1787) et du Grand Dauphin, paroisse Saint-Gilles (1780) - cabaret près du Pont du Trou-Bailli (1785).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Vicomté > Pièces se rattachant aux procédures
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