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Martin Roussel et Jean Prévost, habitants de Folleville

4 B 530 , 1747-1780 , Folleville ; Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Procédures

Martin Roussel et Jean Prévost, habitants de Folleville

4 B 530 , 1747-1780 , Folleville ; Folleville — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Vicomté de Folleville > Procédures

1784

4 B 395 , 1784 , Folleville  

En particulier : Le François et de Villeret - Pierre-François Delamare, laboureur de Folleville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1784

4 B 395 , 1784 , Folleville  

En particulier : Le François et de Villeret - Pierre-François Delamare, laboureur de Folleville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Contrats de donation, de constitution et de revalidation de rentes au profit de la fabrique. (Par acte du 29 janvier 1695, Jean-Alphonse De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, lieutenant de vaisseau, capitaine d'infanterie et major de la ville et château de Dieppe, reconnaît avoir reçu de Charles De Marie, chevalier, seigneur de Lisors, exécuteur testamentaire de Marguerite De Guéribout, veuve de Quentin De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, une somme de 400 livres par elle léguée à la fabrique, et l'avoir constituée en 20 livres de rente au profit de ladite fabrique ; – cession à la fabrique par « nobles demoiselles Jeanne-Marie-Hélène et Marguerite-Françoise De Combes, seigneurs et patronnes de Tierceville, héritières de Pierre-Benjamin De Combes, lieutenant d'artillerie, chevalier de Saint-Louis, leur frère », d'une rente annuelle de 14 livres constituée au profit de ce dernier sur Claude Le Chevalier, sieur de Folleville, et sur Adrien Le Chevalier, écuyer, sieur du Manoir, suivant contrat du 9 mai 1727 (1746).

G1341 , 1604-1789 , Folleville ; Lisors ; Manoir-sur-Seine (Le) ; Tierceville  
Contexte :
Églises paroissiales > Tierceville

Contrats de donation, de constitution et de revalidation de rentes au profit de la fabrique. (Par acte du 29 janvier 1695, Jean-Alphonse De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, lieutenant de vaisseau, capitaine d'infanterie et major de la ville et château de Dieppe, reconnaît avoir reçu de Charles De Marie, chevalier, seigneur de Lisors, exécuteur testamentaire de Marguerite De Guéribout, veuve de Quentin De Mahault, chevalier, seigneur de Tierceville, une somme de 400 livres par elle léguée à la fabrique, et l'avoir constituée en 20 livres de rente au profit de ladite fabrique ; – cession à la fabrique par « nobles demoiselles Jeanne-Marie-Hélène et Marguerite-Françoise De Combes, seigneurs et patronnes de Tierceville, héritières de Pierre-Benjamin De Combes, lieutenant d'artillerie, chevalier de Saint-Louis, leur frère », d'une rente annuelle de 14 livres constituée au profit de ce dernier sur Claude Le Chevalier, sieur de Folleville, et sur Adrien Le Chevalier, écuyer, sieur du Manoir, suivant contrat du 9 mai 1727 (1746).

G1341 , 1604-1789 , Folleville ; Lisors ; Manoir-sur-Seine (Le) ; Tierceville  
Contexte :
Églises paroissiales > Tierceville

Aveux rendus par la fabrique à l'archevêque de Rouen (1714), à Jean-Pierre Le Pezant, seigneur de Pinterville (1740), à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, à Pierre-Armand Le Vicomte, seigneur de Saint-Hilaire et de Folleville (1751), à Hector-Nicolas Pavyot, seigneur de Saint-Aubin-d'Écrosville, de Cesseville et de Cretot (1755), et à François Le Camus, seigneur de Montaure et du Vieux-Rouen (1763), pour des terres relevant du comté de Louviers, de la seigneurie de Pinterville, du fief de Saint-Taurin à Louviers, des seigneuries de Folleville et du Vieux-Rouen et du fief de La Villette.

G867 , 1714-1763 , Cesseville ; Crestot ; Evreux, Saint-Taurin ; Folleville ; Louviers (paroisse Saint-Jean) ; Montaure ; Pinterville ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Saint-Taurin (fief de), à Louviers ; Vieux-Rouen (fief du) ; Villette (La), fief à Louviers  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Jean

Aveux rendus par la fabrique à l'archevêque de Rouen (1714), à Jean-Pierre Le Pezant, seigneur de Pinterville (1740), à l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, à Pierre-Armand Le Vicomte, seigneur de Saint-Hilaire et de Folleville (1751), à Hector-Nicolas Pavyot, seigneur de Saint-Aubin-d'Écrosville, de Cesseville et de Cretot (1755), et à François Le Camus, seigneur de Montaure et du Vieux-Rouen (1763), pour des terres relevant du comté de Louviers, de la seigneurie de Pinterville, du fief de Saint-Taurin à Louviers, des seigneuries de Folleville et du Vieux-Rouen et du fief de La Villette.

G867 , 1714-1763 , Cesseville ; Crestot ; Evreux, Saint-Taurin ; Folleville ; Louviers (paroisse Saint-Jean) ; Montaure ; Pinterville ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Saint-Taurin (fief de), à Louviers ; Vieux-Rouen (fief du) ; Villette (La), fief à Louviers  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Jean

Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral de Beauvais pour une vergée de terre relevant de la seigneurie d'Ailly, – aux chanceliers de l'église de Rouen (1683-1779), pour des terres relevant du fief du Chancelier « qui s'étend dans les paroisses de Léry, Valdreuil, Incarville et autres lieux », –à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Normandie (1751), pour des terres relevant de la seigneurie de Folleville, –à Jean-Baptiste « de Challon », gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi (1654), à Thomas Le Gendre, écuyer (1695-1722) et à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1759), pour une pièce de terre sise à Incarville et relevant du fief de Maigremont, –à Claude Le Roux, baron d'Acquigny (1675), aux enfants mineurs de Robert Le Roux (1697), et à Pierre-Robert Le Roux (1764-1785), pour une vergée et demie de terre labourable relevant de la seigneurie du Mesnil-Jourdain, –à Charles-Alexandre de La Touche, chevalier (1785), pour le cimetière de Saint-Germain et la maison du vicaire, relevant du fief de Saint-Germain, –à Jean et Jean-Nicolas Le Cheron (1738-1780), pour une maison et des terres relevant du fief de la Salle du Bois.

G860 , 1654-1785 , Acquigny ; Beauvais (ville de) ; Chancelier (fief du), à Léry ; Folleville ; Incarville ; Léry ; Louviers ; Maigremont (fief de) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Rouen (Parlement de) ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Germain