Toutes les ressources Francheville, droits d'usage 1 résultat (5ms)

Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..

7 M 281 , 1806-1934 , Ambenay, droits d'usage dans les forêts ; Baux-de-Breteuil (les), droits d'usage ; Bémécourt, droits d'usage ; Breteuil, droits d'usage ; Breteuil, forêt de ; Droisy, usage (d') ; Francheville, droits d'usage ; Guéroulde (la), droits d'usage  
Contexte :
7 M Agriculture, Eaux et Forêts > Eaux et forêts > Forêts domaniales > Droits d'usage
Fin des résultats