Toutes les ressources Graveron-Semerville, maires, adjoints et conseillers municipaux 2 résultats (4ms)

Graveron-Sémerville 1845-1876 (Graveron) 1808-1843 (Sémerville) 1813-1835 (St-Meslain-la-Campagne) 1808-1840

2 M 453 , 1808-1876 , Graveron-Semerville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
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