Tableaux comparatifs des evaluations de maisons et usines dans les conmunes du canton (sans date). Registre d'inscription du paiement de la gimpe et de l'assiette, ainsi que le reglement de droitures de la foret (1665-1780). Declarations des vehicules automobiles 1ere catégorie (1910-1921), 2e catégorie (1910-1923). Déclarations des véhicules : voitures attelées (1895-1904). Déclarations des chevaux, mules, mulets (1877-1931). Registre d'inscription des declarations de possesseurs de chiens (1855-1869). Matrices generales des quatres contributions (1818-1940). Developpement par nature d'imposition du montant des anciennes contributions directes (1949-1958). Mandement des contributions (1818-1890). Repartition des quatre contributions directes (1851-1916). Autorisation d'impots extraordinaire (1878)
Contexte :
Commune de La Houssaye > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
Registre presentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portes sur les matrices cadastrales (1855). Registre de declarations concernant les constructions nouvelles etc (1924 - 1934). Registre d'inscription des declarations (roles generaux et taxes-assimilees) (1913 - 1929). Livre des mutations des proprietes (1820 - 1825)
Contexte :
Commune de La Houssaye > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)
Administration militaire (1875-1913). Listes de recensement des juments, chevaux, mulets et mules ayant atteint l'age prescrit par la loi (1874-1929). Classement des chevaux, juments, mules et mulets susceptibles d'être requis (1877-1919). Classement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1878-1924). Listes de recensement des voitures automobiles de 1ere categorie susceptibles d'etre requises (1911), de 2e catégorie (1911).
Contexte :
Commune de La Houssaye > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G) > Impôts directs > Affaires militaires (H)
Comptes de gestion (1858-1931). Modèle 4 (clotures du budget) (1835-1897). Arrêtés sur le compte de la recette municipale rendus par le Conseil de Préfecture (1824-1862). Récapitulatif sommaire des recettes et dépenses (1837-1843). Décompte pour servir de base au traitememt du receveur municipal et du bureau de bienfaisance (1876-1925). Autorisation d'emprunt (1878).
Délimitation de la commune (1825-1940). Plans d'alignement des traverses (1894-1896). Répartitions des ressources : élargissement des routes, entretien, réparations (1827-1893)
Contexte :
Gestion comptable > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)
Rivière "La Risle" : règlement d'eau, curage, bornage (1841-1879). Commission de "la Risle" : rôle de la taxe de faucardement et traitement du garde, frais d'administration (1911)
Contexte :
Gestion comptable > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)
Tableaux comparatifs des evaluations de maisons et usines dans les conmunes du canton (sans date). Registre d'inscription du paiement de la gimpe et de l'assiette, ainsi que le reglement de droitures de la foret (1665-1780). Declarations des vehicules automobiles 1ere catégorie (1910-1921), 2e catégorie (1910-1923). Déclarations des véhicules : voitures attelées (1895-1904). Déclarations des chevaux, mules, mulets (1877-1931). Registre d'inscription des declarations de possesseurs de chiens (1855-1869). Matrices generales des quatres contributions (1818-1940). Developpement par nature d'imposition du montant des anciennes contributions directes (1949-1958). Mandement des contributions (1818-1890). Repartition des quatre contributions directes (1851-1916). Autorisation d'impots extraordinaire (1878)
Registre presentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portes sur les matrices cadastrales (1855). Registre de declarations concernant les constructions nouvelles etc (1924 - 1934). Registre d'inscription des declarations (roles generaux et taxes-assimilees) (1913 - 1929). Livre des mutations des proprietes (1820 - 1825)
Administration militaire (1875-1913). Listes de recensement des juments, chevaux, mulets et mules ayant atteint l'age prescrit par la loi (1874-1929). Classement des chevaux, juments, mules et mulets susceptibles d'être requis (1877-1919). Classement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1878-1924). Listes de recensement des voitures automobiles de 1ere categorie susceptibles d'etre requises (1911), de 2e catégorie (1911).
Comptes de gestion (1858-1931). Modèle 4 (clotures du budget) (1835-1897). Arrêtés sur le compte de la recette municipale rendus par le Conseil de Préfecture (1824-1862). Récapitulatif sommaire des recettes et dépenses (1837-1843). Décompte pour servir de base au traitememt du receveur municipal et du bureau de bienfaisance (1876-1925). Autorisation d'emprunt (1878).
Délimitation de la commune (1825-1940). Plans d'alignement des traverses (1894-1896). Répartitions des ressources : élargissement des routes, entretien, réparations (1827-1893)
Rivière "La Risle" : règlement d'eau, curage, bornage (1841-1879). Commission de "la Risle" : rôle de la taxe de faucardement et traitement du garde, frais d'administration (1911)
