Toutes les ressources Madeleine-de-Nonancourt (la), maires, adjoints et conseillers municipaux 4 résultats (8ms)

Madeleine-de-Nonancourt (la)

2 M 533 , 1806-1876 , Madeleine-de-Nonancourt (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Madeleine-de-Nonancourt (la)

2 M 533 , 1806-1876 , Madeleine-de-Nonancourt (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Madeleine-de-Nonancourt (la)

3 M 847 , 1831-1937 , Madeleine-de-Nonancourt (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes

Madeleine-de-Nonancourt (la)

3 M 847 , 1831-1937 , Madeleine-de-Nonancourt (la), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
3 M Élections > Élections municipales > Procès-verbaux des élections > Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux des élections par communes
Fin des résultats