Toutes les ressources Mousseaux-Neuville, maires, adjoints et conseillers municipaux 4 résultats (6ms)

Mousseaux-Neuville 1845-1876 (Mousseaux) 1808-1842 (Neuville-près-St-André) 1806-1843 (Neuvillette (la)) an XI-1840

2 M 577 , 1806-1876 , Mousseaux-Neuville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)

Mousseaux-Neuville 1845-1876 (Mousseaux) 1808-1842 (Neuville-près-St-André) 1806-1843 (Neuvillette (la)) an XI-1840

2 M 577 , 1806-1876 , Mousseaux-Neuville, maires, adjoints et conseillers municipaux  

Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers par communes)
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