Toutes les ressources Nassandres — Rivière-Thibouville (La) 8 résultats (8ms)

1654-1660

3 B 649 , 1654-1660 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Nassandres — Rivière-Thibouville (La) ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Gabriel Pinard, sieur des Croix, receveur de la seigneurie de La Rivière-Thibouville

1654-1660

3 B 649 , 1654-1660 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Nassandres — Rivière-Thibouville (La) ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Gabriel Pinard, sieur des Croix, receveur de la seigneurie de La Rivière-Thibouville

1650-1654

3 B 648 , 1650-1654 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Nassandres — Rivière-Thibouville (La) ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Gabriel Pinard, sieur des Croix, receveur de la seigneurie de La Rivière-Thibouville

1650-1654

3 B 648 , 1650-1654 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Nassandres — Rivière-Thibouville (La) ; Neubourg (Le) — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Gabriel Pinard, sieur des Croix, receveur de la seigneurie de La Rivière-Thibouville

1700-1703

1 B 366 , 1700-1703 , Evreux — Bailliage ; Fontaine-la-Louvet ; Nassandres — Rivière-Thibouville (La) ; Vernon  

En particulier : rémission accordée à François Bertot de La Rivière-Thibouville pour meurtre en légitime défense commis à Fontaine-la-Louvel (1700) - violences sur Jean Le Conte, sieur de La Conterie, par son fils (1700) - assassinat de Jean Estienne, marchand de chevaux de Vernon, dans le bois de Parville (1700-1703).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1700-1703

1 B 366 , 1700-1703 , Evreux — Bailliage ; Fontaine-la-Louvet ; Nassandres — Rivière-Thibouville (La) ; Vernon  

En particulier : rémission accordée à François Bertot de La Rivière-Thibouville pour meurtre en légitime défense commis à Fontaine-la-Louvel (1700) - violences sur Jean Le Conte, sieur de La Conterie, par son fils (1700) - assassinat de Jean Estienne, marchand de chevaux de Vernon, dans le bois de Parville (1700-1703).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
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