Toutes les ressources Rotoir (Le), sergenterie 2 résultats (4ms)

juillet-décembre 1647

7 B 133 , juillet-décembre 1647 , Bourg-Beaudouin ; Bourg-Beaudouin — Dîme ; Charleval — Bailliage ; Rotoir (Le), sergenterie  

En particulier : bail de la sergenterie du fief du Rotoir - dîme et autres actes relatifs au Bourg-Beaudoin.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

juillet-décembre 1647

7 B 133 , juillet-décembre 1647 , Bourg-Beaudouin ; Bourg-Beaudouin — Dîme ; Charleval — Bailliage ; Rotoir (Le), sergenterie  

En particulier : bail de la sergenterie du fief du Rotoir - dîme et autres actes relatifs au Bourg-Beaudoin.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence
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