Toutes les ressources Bourg-Beaudouin 18 résultats (5ms)

juillet-décembre 1647

7 B 133 , juillet-décembre 1647 , Bourg-Beaudouin ; Bourg-Beaudouin — Dîme ; Charleval — Bailliage ; Rotoir (Le), sergenterie  

En particulier : bail de la sergenterie du fief du Rotoir - dîme et autres actes relatifs au Bourg-Beaudoin.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

juillet-décembre 1647

7 B 133 , juillet-décembre 1647 , Bourg-Beaudouin ; Bourg-Beaudouin — Dîme ; Charleval — Bailliage ; Rotoir (Le), sergenterie  

En particulier : bail de la sergenterie du fief du Rotoir - dîme et autres actes relatifs au Bourg-Beaudoin.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1663

7 B 155 , 1663 , Bourg-Beaudouin ; Bourg-Beaudouin — Bois ; Bourg-Beaudouin — Dîme ; Bourg-Beaudouin — Police ; Charleval — Bailliage  

En particulier : un dossier concernant Bourg-Beaudoin, bois, police, sergents et dîmes.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

1663

7 B 155 , 1663 , Bourg-Beaudouin ; Bourg-Beaudouin — Bois ; Bourg-Beaudouin — Dîme ; Bourg-Beaudouin — Police ; Charleval — Bailliage  

En particulier : un dossier concernant Bourg-Beaudoin, bois, police, sergents et dîmes.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Sentences > Minutes de sentence

État des biens

14 B 278 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

État des biens

14 B 278 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Criées

14 B 279 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Criées

14 B 279 , 1670 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle

Titres intéressant Mme de Rambures et Louis de Crevant, marquis d'Humières, et son épouse Louise de La Chastre

14 B 280 , 1657-1659 , Bourg-Beaudouin ; Charleval ; Menesqueville ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vandrimare — Gournets ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Décret de la seigneurie du Vaudreuil (acquise de Claude Girardin en 1669) sur Anne de Villers, épouse séparée de biens de Louis Girard, seigneur de La Cour-des-Bois, à la requête de Oudart Thomas, sieur de L'Isle