Toutes les ressources Rouen — Parlement 9 résultats (10ms)

Procédures diverses

10 B 335 , 1520-1754 , Gisors — Bailliage ; Rouen — Parlement  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures devant le parlement de Rouen, extraits des registres de cette cour

1646-1659

3 B 432 , 1646-1659 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Appels > Appels au Parlement de Rouen : mandements royaux aux huissiers concernant l'envoi au Parlement de Rouen des pièces de procès civils et criminels pour lesquels il est fait appel des sentences du bailli vicomtal de Beaumont-le-Roger, assignaons à comparaître, inventaires des procédures

1660-1670

3 B 433 , 1660-1670 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Appels > Appels au Parlement de Rouen : mandements royaux aux huissiers concernant l'envoi au Parlement de Rouen des pièces de procès civils et criminels pour lesquels il est fait appel des sentences du bailli vicomtal de Beaumont-le-Roger, assignaons à comparaître, inventaires des procédures

Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement de Rouen, sis à La Haye-du-Theil, Grostheil et Saint-Meslin, à la requête de Jean-Jacques Charon, marquis de Ménars, intendant de la généralité de Paris

3 B 664 , 1673-1698 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Haye-du-Theil (La) ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement ; Saint-Meslin-du-Bosc  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont
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