Toutes les ressources Rouen — Parlement 9 résultats (10ms)
10 B 335
,
1520-1754
,
Gisors — Bailliage ; Rouen — Parlement
Contexte :
1646-1659
3 B 432
,
1646-1659
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement
Contexte :
Procédure concernant Charles Martel, seigneur de Basqueville et La Vaupallière
10 B 336
,
1582-1605
,
Gisors — Bailliage ; Rouen — Parlement
Contexte :
Procédure entre Louis Gautrin et Claude Lefèvre, lieutenants au bailliage de Gisors, au sujet de leurs compétences respectives
10 B 337
,
1552-1695
,
Gisors — Bailliage ; Rouen — Parlement
Contexte :
1660-1670
3 B 433
,
1660-1670
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement
Contexte :
Procédures au bailliage de Gisors et en appel au parlement de Rouen concernant Claude Dubost, arpenteur à Hardancourt (paroisse de Ferrières), tuteur des mineurs Duhamel
10 B 338
,
1746-1752
,
Gisors — Bailliage ; Rouen — Parlement
Contexte :
Copies de remontrances du parlement de Rouen et d'autres cours au sujet des impositions
10 B 339
,
1720-1725
,
Gisors — Bailliage ; Rouen — Parlement
Contexte :
Conflits de juridiction concernant le bailliage royal de Charleval, l'exercice de sa juridiction sur les paroisses de Bourg-Baudoin et de Gournets et la maîtrise des Eaux et Forêts de Rouen - contentieux avec le Parlement de Rouen à ce sujet
7 B 1
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1706-1786
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Bourg-Beaudouin ; Charleval — Bailliage ; Rouen — Eaux et Forêts ; Rouen — Parlement ; Vandrimare — Gournets
Contexte :
Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement de Rouen, sis à La Haye-du-Theil, Grostheil et Saint-Meslin, à la requête de Jean-Jacques Charon, marquis de Ménars, intendant de la généralité de Paris
3 B 664
,
1673-1698
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Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Grostheil (ou Saint-Georges-du-Theil) ; Haye-du-Theil (La) ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen — Parlement ; Saint-Meslin-du-Bosc
Contexte :
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